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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00039
22 janvier 2025
trouve la société Sufilog, spécialisée dans le commerce de tous types d'emballages logistiques à destination de divers types d'activités, a procédé à des importations de marchandises, parmi lesquelles un kit
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300019
16 janvier 2025
Pour condamner la société Hanau à faire poser le kit de réparation des panneaux photovoltaïques, l'arrêt retient que doivent être réparés les seuls désordres d'infiltration sous toiture, que la solution
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01267
18 octobre 2017
« Ygolf » et « Crivit », qu'ils n'avaient pas la même destination, le kit « Ygolf » pouvant être utilisé dans tous les environnements, quand le kit « Crivit » était réservé à la plage ; qu'en se bornant
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00616
8 septembre 2021
[P] [V], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Fare Kit, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Papeete, domicilié [Adresse 1
1ère Chambre
5fca2f87d78911701be900c6
24 novembre 2020
[V] [C] et Mme [T] [I], son épouse (les époux [C]) ont commandé auprès de la SAS Ecorenove la fourniture et la pose d'un kit photovoltaïque comprenant 24 modules photovoltaïques moyennant un prix de 28
soc
61372327cd580146774061f3
24 novembre 1998
packing" ; qu'en réduisant la portée de cette clause au seul produit Kit packing, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'ayant constaté que la clause de non-concurrence
cr
613726a4cd580146774274a8
19 septembre 2007
Le Y..., alors que celui-ci se trouvait dans l'atelier de montage des centrales LCS de la société Adecef Technology ; qu'il ressort de la procédure que la société Adecef Technology a facturé 20 kits de
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100589
23 octobre 2024
[N] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à ce que soit ordonnée, sous astreinte, la restitution de la machine Cellu M6 Keymodule [2] i n° série KMI 2X 097257, du matériel « starting kit MM2
6137237bcd5801467740a5e6
10 octobre 2000
Paul A..., domicilié ..., agissant en qualité de gérant de la société Vestron et la société Kit Micro, 2 / la société Vestron, société à responsabilité limitée, dont le siège ... et actuellement est
613723eacd5801467740fd4b
6 novembre 2002
à garantir la société PCI, 1 / sur le seul fondement d'un rapport d'expertise non contradictoire, en violation de l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / du fait de l'inadaptation du "kit
6137237bcd5801467740a5e5
(Val-de-Marne), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL CEI, de la SARL 3A3 Technologie, de la SARL 3A Technologie computer, de la SARL Vestron, de la SARL Karma et de la SARL Kit
613724a6cd580146774173fd
14 juin 2005
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Samu Auchan a vendu aux époux X... une piscine en kit
613722e6cd58014677402e93
27 janvier 1998
Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Val kit, société à responsabilité limitée
M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter son action directec/GROUPAMA
6137243acd58014677413c20
29 octobre 2003
X... a, le 1er juillet 1996, conclu avec la société International Océan Indien (IOI) un contrat de fourniture et de construction d'une maison individuelle à réaliser "en kit" ; qu'il était stipulé dans
613723b2cd5801467740d0e6
28 février 2001
Peabody And C Inc, de la société Kidder Peabody International Corporation, de la société Kidder Peabody And Co LTD, de la société Kidder Peabody Groupe Inc, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00491
14 septembre 2022
des sociétés Lee Cooper Kids et Sun City sont exercées par la même personne.
61372423cd58014677412bbd
19 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kim Press du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00473
11 mars 2016
La SAS KIS n'a donc pas manqué à son obligation en ne lui proposant pas ce poste. Le 8/12/10, la SAS KIS a proposé à M.
61372236cd580146773fb1d7
14 juin 1994
X... a acheté à la société Kis France (société Kis) du matériel destiné à la réalisation de travaux rapides ; que, sur sa demande, un expert a été désigné afin de vérifier la fiabilité et la rentabilité
613722e7cd58014677402fe8
18 novembre 1997
ait accepté de s'engager à payer entre les mains du délégataire, et ce en vue d'éteindre une dette du déléguant à l'égard du délégataire; qu'en omettant de constater que, sur ordre de la société Kips
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