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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00039

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

trouve la société Sufilog, spécialisée dans le commerce de tous types d'emballages logistiques à destination de divers types d'activités, a procédé à des importations de marchandises, parmi lesquelles un kit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300019

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour condamner la société Hanau à faire poser le kit de réparation des panneaux photovoltaïques, l'arrêt retient que doivent être réparés les seuls désordres d'infiltration sous toiture, que la solution

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01267

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

« Ygolf » et « Crivit », qu'ils n'avaient pas la même destination, le kit « Ygolf » pouvant être utilisé dans tous les environnements, quand le kit « Crivit » était réservé à la plage ; qu'en se bornant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00616

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[P] [V], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Fare Kit, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Papeete, domicilié [Adresse 1

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2f87d78911701be900c6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[V] [C] et Mme [T] [I], son épouse (les époux [C]) ont commandé auprès de la SAS Ecorenove la fourniture et la pose d'un kit photovoltaïque comprenant 24 modules photovoltaïques moyennant un prix de 28

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061f3

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

packing" ; qu'en réduisant la portée de cette clause au seul produit Kit packing, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'ayant constaté que la clause de non-concurrence

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274a8

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Le Y..., alors que celui-ci se trouvait dans l'atelier de montage des centrales LCS de la société Adecef Technology ; qu'il ressort de la procédure que la société Adecef Technology a facturé 20 kits de

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100589

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[N] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à ce que soit ordonnée, sous astreinte, la restitution de la machine Cellu M6 Keymodule [2] i n° série KMI 2X 097257, du matériel « starting kit MM2

Source officielle
CC

comm

6137237bcd5801467740a5e6

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Paul A..., domicilié ..., agissant en qualité de gérant de la société Vestron et la société Kit Micro, 2 / la société Vestron, société à responsabilité limitée, dont le siège ... et actuellement est

Source officielle
CC

civ1

613723eacd5801467740fd4b

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

à garantir la société PCI, 1 / sur le seul fondement d'un rapport d'expertise non contradictoire, en violation de l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / du fait de l'inadaptation du "kit

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CC

comm

6137237bcd5801467740a5e5

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

(Val-de-Marne), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL CEI, de la SARL 3A3 Technologie, de la SARL 3A Technologie computer, de la SARL Vestron, de la SARL Karma et de la SARL Kit

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CC

civ1

613724a6cd580146774173fd

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Samu Auchan a vendu aux époux X... une piscine en kit

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CC

comm

613722e6cd58014677402e93

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Val kit, société à responsabilité limitée

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civ3

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter son action directec/GROUPAMA

6137243acd58014677413c20

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

X... a, le 1er juillet 1996, conclu avec la société International Océan Indien (IOI) un contrat de fourniture et de construction d'une maison individuelle à réaliser "en kit" ; qu'il était stipulé dans

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CC

soc

613723b2cd5801467740d0e6

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Peabody And C Inc, de la société Kidder Peabody International Corporation, de la société Kidder Peabody And Co LTD, de la société Kidder Peabody Groupe Inc, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00491

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

des sociétés Lee Cooper Kids et Sun City sont exercées par la même personne.

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CC

civ3

61372423cd58014677412bbd

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kim Press du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00473

Cassation

11 mars 2016

11 mars 2016

La SAS KIS n'a donc pas manqué à son obligation en ne lui proposant pas ce poste. Le 8/12/10, la SAS KIS a proposé à M.

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CC

comm

61372236cd580146773fb1d7

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

X... a acheté à la société Kis France (société Kis) du matériel destiné à la réalisation de travaux rapides ; que, sur sa demande, un expert a été désigné afin de vérifier la fiabilité et la rentabilité

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CC

comm

613722e7cd58014677402fe8

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

ait accepté de s'engager à payer entre les mains du délégataire, et ce en vue d'éteindre une dette du déléguant à l'égard du délégataire; qu'en omettant de constater que, sur ordre de la société Kips

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