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1 872 résultats pour « Kolb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007905522

Admin. suprême

10 novembre 1995

10 novembre 1995

Koly X..., demeurant ... au Roi, BP 211 à Paris (75011) ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:505232.20250703

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 28 mai 2025 portant cessation d'activité du lieu de vie et d'accueil " Labonde Koly ", situé à Antsirabe, à Madagascar, géré par l'EURL Anvie Koly et, d'autre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603276e4d596adab0a69f6c1

Appel

29 janvier 2018

29 janvier 2018

Le 19 juillet 2005, la sa imprimerie des Deux-Ponts, devenue sas Deux Ponts, a commandé à la société Bonte, devenue Kolbus France  , une chaine de brochage Kolbus, « Ratiobinder km 473  , au prix de 1 

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000066_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2000066 de la société Koole Contractors.

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cba5

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Libert, pris ès qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Manufacture d'accessoires pour l'automobile "Cipa", demeurant ..., 2 / de la société Banque Kolb

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517042_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

à Madagascar, géré par la société Anvie Koly.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515749_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

", géré par l'EURL Reso Labonde Koly et situé à Antsirabe à A, et justifier de l'urgence particulière dont elle se prévaut, la société Anvie Koly fait valoir que la cessation d'activité, décidée par la

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007913313

Admin. suprême

25 avril 1997

25 avril 1997

Mehmet Kolver, et d'autre part, son arrêté du 15 novembre 1995 décidant sa reconduite en Turquie ; 2°) de rejeter la requête présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2202089_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Article 2 : Les conclusions de la société Koli tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111096

Admin. suprême

13 avril 2012

13 avril 2012

(b)     Victim Kol. In 2001 criminal proceedings were instituted in relation to murder of Mr   Kol. Apparently the proceedings were suspended due to the absence of a suspect.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515961_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Par un arrêté en date du 28 mai 2025, la Ville de Paris a ordonné la cessation d'activité du lieu de vie et d'accueil " Koly ", géré par l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ANVIE KOLY,

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008051138

Admin. suprême

23 novembre 2001

23 novembre 2001

KOLLI demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 25 janvier 2000 par laquelle le consul général de France à Alger a refusé de lui délivrer un visa de long séjour sur le territoire français ; Vu

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1219JUD002249005

Admin. suprême

19 décembre 2013

19 décembre 2013

According to his statement, on 1 March 2004 he was on duty at the training aerodrome together with four second year students: Privates Alekseyev, Kol., G. and Kob.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000067_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Le désistement de la société Koole Contractors est pur et simple dans sa requête. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

1ère chambre

ORCE_506661_20250926

Admin. suprême

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 15 septembre 2025, la société Anvie Koly maintient les conclusions de son pourvoi.

Source officielle
CC

ordo

60793b3d9ba5988459c3c6c6

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Attendu que, par requête du 3 août 1993, la société Kold Star Nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603659fc63101bba6b52fcd2

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

notifiée par le représentant de la société financière HEVD conventionnellement désigné ; le tribunal a ordonné la restitution par la société financière HEVD de la somme de 197 870 € versée par la banque Kolb

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007878236

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

KOLA Y... X..., demeurant ... ; M. KOLA Y...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1958:5

CJUE

12 juin 1958

12 juin 1958

#Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse mot Eurpeiska kol- och stålgemenskapens höga myndighet.#Mål 2/57.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2ad61a5c2f4aa36674

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1.062.354.722,50 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 552 120 222, dont le siège social est [Adresse 2], venant aux droits et obligations de la Société BANQUE KOLB

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

KOLBAT CONSTRUCTION

SIREN 903869824GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

16/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL KOLBAC ET FILLES

SIREN 944375401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

08/10/2026

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Dépôts des comptes

KOLB INITIATIVES

SIREN 434664140GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

01/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

KOLB INITIATIVES

SIREN 434664140GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANCY

modification survenue sur l'administration

01/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET KOLB

SIREN 829305127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/09/2026

Voir →