Kg, (KOB) dont le siège est [...]                                            , contre les arrêts rendus les 24 juin 2014 et 23 juin 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans

[E] dans les livres de la banque Kolb, ainsi que de l'ensemble des actes subséquents et d'ordonner en conséquence la mainlevée de la saisie-attribution pratiquée le 27 août 2020, alors « que la formule

le matériel neuf qui n'avait pas été totalement utilisé ; que concernant le matériel du TGBT il était au contraire expressément prévu que ce matériel devait être récupéré au profit de l'entreprise Koltes

pourvoi formé par Mme Suzanne D..., épouse Camus, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1 / de la société Banque Kolb

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 2001), qu'à la suite de la notification d'intention d'aliéner un immeuble, la société Kold

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 NOVEMBRE 2025 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Banque Kolb

la société KORBER PHARMA PACKAGING GMBH à payer aux LABORATOIRES MACORS la somme à parfaire de 613.690 euros à titre de dommages et intérêts ; CONDAMNER la société KORBER PHARMA PACKAGING GMBH à payer

société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, juge de l'exécution), dans le litige l'opposant à la banque Kolb

[O] a été engagé en qualité d'assistant de production, à compter de 1985, par la société Kol-or films.

X..., employé de la société banque Kolb en qualité de directeur d'agence, a été licencié après avoir refusé sa nomination à compter du 22 janvier 2001 au poste de spécialiste en épargne ; Sur le pourvoi

à l'exécution du plan de redressement de la société Deux Ponts, contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant à la société Kolbus

par Monsieur Louis X..., demeurant ..., à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la BANQUE KOLB

__________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Banque Kolb

X..., de la SCP Briard, avocat de la société Banque Kolb, l'avis de M.

des mutations immobilières à Paris (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société à responsabilité limitée Kold

Z... aurait eu connaissance de ce que le kola contient de la caféine, de toute façon, les juges du fond devaient rechercher si, eu égard au libellé de l'étiquette figurant sur le produit ainsi qu'au contenu

mutations immobilières, place de l'Hôtel de Ville, 75004 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société Kold

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque Kolb

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)400 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Kola

L..., l'a condamnée solidairement avec Claude F... et Daniel C... à payer diverses sommes à la BNP, à la banque KOLB, à l'UBP, au Crédit Lyonnais, à la BRED et à la SFF ; "aux motifs que, contrairement