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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50573
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : A 21-25.706 Demandeur(s) : la société Lefèbvre Danquerque Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur
Source officiellecr
613726a6cd58014677427626
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 novembre 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES C/ Stéphanie X...
Source officielle1ère Chambre civile
6684eac6a0de54ff609f7cd8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SANECT COTENTIN prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 438 75 3 7 25 [Adresse 33] [Localité 10] représentée et assistée de Me Stéphane BATAILLE, avocat au barreau de CHERBOURG
Source officielleChambre 2-4
69ce0c7ccdc6046d47d3d71e
1 avril 2026
1 avril 2026
[X] [Z] [N] [K] Représentant : Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE [1] Représentant : Me Mathilde JOUANNEAU de l'AARPI JOUANNEAU CHAFFAUT Associés, avocat
Source officielleREFERES 2ème Section
697615f0cdc6046d47a90c3f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LEFEUVRE ARCHITECTES sollicite de : Juger que la SELARL G. [F] - E.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6704cb672f5f3246ff3814c2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SOCIETE D'AVOCAT STEPHANE ROBILLIART représentée par Maître Stéphane ROBILLIART [Adresse 3] [Localité 1] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 mars 2024 Représentée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01095
12 juin 2014
12 juin 2014
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 septembre 2012), que Mme X... a été engagée à compter du 2 janvier 1989 par la société Tassinari & Chatel qui appartient au groupe Lelièvre
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f418cf4e0040aa3735d578
1 avril 2025
1 avril 2025
VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1059 DEFENDEURS CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAM BTP) en qualité d’assureur de la société LEFEVRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f0242f02fc178212f7e3d8
1 avril 2025
1 avril 2025
VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1059 DEFENDEURS CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAM BTP) en qualité d’assureur de la société LEFEVRE
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1720659-1804111
28 juin 2006
28 juin 2006
M me Isabelle Berro-Lefevre est le premier juge élu au titre de Monaco. Ressortissante monégasque, M me Berro-Lefevre est née en 1965.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b432
11 septembre 2007
11 septembre 2007
P. 20337- 28006 CHARTES CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de Me PELLISSIER- RETAILLE- LEFEVRE, avocat au barreau d'ALENCON
Source officielle4ème Chambre
69cf502fcdc6046d47f1f8a6
2 avril 2026
2 avril 2026
4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68f1d7487ffb526292dd6e41
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La demande de la société Tharel Lefebvre tendant à écarter l'exécution provisoire du jugement déféré doit donc être déclarée irrecevable.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Stéphane Castronove, - Mme Maria Curnari, - M. Alain Suc, - Mme Nathalie Sayen, - M.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6786b682df5b5c7d10ca5254
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Localité 45] AVOCATS - 659 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Me Brice DANDOIS - 3437 Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL
Source officielle3ème chambre
DTA_2404470_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf990cdc6046d4756a27f
23 avril 2026
23 avril 2026
la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf992cdc6046d4756a3a7
23 avril 2026
23 avril 2026
personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf994cdc6046d4756a4d3
23 avril 2026
23 avril 2026
personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
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