Nanterre, 5 / de la SNE Labbe, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Carlier Plastiques a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; II - Sur

antérieure à la date de l'entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002, le demandeur apporte des éléments qui permettent de présumer que cette contamination a pour origine une transfusion de produits sanguins labile

[Z] a été identifié grâce au résultat de la consultation du système LAPI. 13.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Labs Distribution étant redevable

Noyon, pour revenir à Abbeville auprès de sa fille malade, Justine X..., âgée de 7 ans, qui avait bénéficié d'un arrêt maladie pour un mois; qu'il est constant que Thierry Y... est revenu à Grand Laviers

G..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Labo MD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Labo photo de Bourbon, société à responsabilité limitée, en la personne

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Syntonie, société à responsabilité limitée, 2°/ de la société Labo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Labo industrie, société anonyme, dont le siège social est ..., en

Thi-Nhu-Lai, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 avril 2004, qui, les a condamnés, le premier, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité

Lai coupables d'avoir contrefait et mis à la disposition du public des phonogrammes et des vidéogrammes au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, condamné ceux-ci à la peine

Le désistement des sociétés Altran technologies et Altran lab ayant été notifié au conseil de Mme [HV], MM.

Il est donné acte au comité social et économique de l'établissement ITM Lai Reyrieux (le CSE), venant aux droits du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement ITM Lai

. ; que si les occupants du véhicule ont déclaré se rendre à Paris, une consultation, le même jour, du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation de véhicules (LAPI) a permis de constater

janvier 1981, codifiée aux articles L. 313-23 et suivants du Code monétaire et financier, une créance à échéance du 31 mars 2002 sur la société Logiciels Application Formation Information (la société LAFI

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Labo Industrie, les conclusions de M.

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LABBE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale Labo-Sud, dont le siège est ...,

Dans ce contexte, ITM LAI s'est trouvé dans la nécessité absolue de répondre aux attentes de sa clientèle, faute de quoi son activité serait incontestablement menacée.

apos;appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nouvel horizon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Ajilink Labis-Caboter