par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 2003, qui, pour, notamment, vols aggravés, a condamné Laurent

d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mars 1993, confirmant l'ordonnance par laquelle le juge d'instruction s'était déclaré incompétent pour informer sur la plainte déposée contre Laurent

Laurent, - Y...

X..., la société Rubis Saint Laurent a assigné celui-ci en paiement de diverses factures ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Rubis Saint Laurent fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré nul

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Jean Laurent

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 20 novembre 1997, qui, pour contraventions au Code de la route, l'a condamné à 2 amendes de 250 francs et 4 amendes de 1 000

acte comportait les mentions selon lesquelles "le vendeur déclare qu'il bénéficie de contrats de distributeur agréé avec les maisons suivantes : Loris X..., Christian Dior, Givenchy, Yves Saint-Laurent

Thierry X..., demeurant Les Huttes à La Bastide-Puy-Laurent (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1995 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, le concernant ;

Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,

X... a été condamné aux dépens d'appel dans une instance où il était représenté par la SCP Paillé-Thibault, avec recouvrement direct au profit de la partie adverse, la SCP Alirol-Laurent ; que cette dernière

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 mai 2021), le 9 novembre 2005, la société Laurent et Charras, conseil en propriété industrielle, a procédé, pour le compte de M.

Sur la mise en cause de la société Laurent Dubrulle La compagnie Abeille Iard & santé et la société Laurent Dubrulle soutiennent que les désordres objets de l'expertise affectent le clos et le couvert

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Y..., pour délit de blessures involontaires, a prononcé

X... et un certain nombre de chauffeurs routiers employés par la société Transports Laurent, aux droits de laquelle se trouve la société TND Ouest, se plaignant de ne pas avoir perçu cette indemnité, ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yves Saint-Laurent Couture, société anonyme

d'assurances Wuttenbergische, dont le siège est ..., 9 / de la compagnie d'assurances Winterthur, dont le siège est Tour Winterthur, Cedex 18, 92085 Paris La Défense, 10 / de la société Marc Laurent

Jean X..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur légal, sous contrôle judiciaire, des biens de son fils Laurent, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lyon, dont le siège est

Laurent Z..., fils de Théodore Z... ; que le 29 décembre 1969 est intervenu un acte de cession de droits successifs entre les héritiers Z... au profit de M.