Codes de loi français

Article Annexe I

H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

Article L511-41-1-B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

variation des écarts de crédit lorsque ces variations affectent la valeur économique des fonds propres et les produits d'intérêts nets de leurs activités hors portefeuille de négociation, le risque opérationnel, le risque de liquidité, le risque de levier

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

même groupe, au sens du même article L. 511-20, d'autre part ; f) Aux opérations d'investissement du groupe, au sens dudit article L. 511-20 ; 2° Toute opération conclue pour son compte propre avec des organismes de placement collectif à effet de levier

Article 221-II-1/07-2

de redressement devient négatif, ou l'angle auquel une ouverture qui ne peut pas être fermée de manière à être étanche aux intempéries est immergée ; GZmax est le bras de levier de redressement positif maximal, en mètres, jusqu'à l'angle θv ; Arc est

Article D302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

l'influence significative au sens du troisième alinéa de l'article L. 37-1, un marché est considéré comme étroitement lié à un autre lorsque les liens entre les deux marchés sont tels qu'ils permettent d'utiliser, sur un des deux marchés, par effet de levier

Article L214-175-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

. – Dans des conditions et limites fixées par décret en Conseil d'Etat, un organisme de titrisation pour lequel le recours à l'effet de levier fait l'objet de limitations peut accorder des prêts aux entreprises non financières.

Article Annexe B

Les projections financières qui suivent sont donc la traduction concrète, en termes de leviers d'action sur les régimes obligatoires de base de sécurité sociale et les fonds concourant à leur financement qui sont gouvernés par les lois de financement

Article 41

Les différents leviers permettant le déploiement de ces points de charge sont prévus par la stratégie pour le développement de la mobilité propre, prévue à l'article 40 de la présente loi.

Article Annexe II

Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. 3.3.3.

Article L511-41-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

mentionnée au II de l'article L. 613-34 de prendre une ou plusieurs des mesures d'intervention précoce mentionnées au II lorsque, du fait notamment d'une dégradation rapide de sa situation financière ou de liquidité, y compris une augmentation du niveau de levier

Article 231-2.03

Les courbes de bras de levier de redressement GZ seront établies, pour toute gîte, en divisant le moment de redressement du navire par le déplacement du navire en position droite initiale d'origine. 1.3.

LEGIARTI000026429602

Intégrer les leviers de la cohésion d'équipe et de la gestion des conflits. Intégrer les impacts d'une nouvelle gouvernance sur la chaîne des mandats managériaux, la place des directions fonctionnelles et le management de proximité.

Article 221-II-1/07

Pour déterminer le bras de levier de redressement positif (GZ) de la courbe de stabilité résiduelle au stade intermédiaire de l'envahissement à la position d'équilibre finale après envahissement, le déplacement à utiliser devrait être le déplacement du

LEGIARTI000039201771

parties signataires s'accordent pour reconnaitre que le développement et la généralisation de l'exercice coordonné des professionnels de santé et plus généralement de l'ensemble des acteurs sanitaires et médico-sociaux sur un territoire, constituent un levier

Article 211-2.02

L'"angle de début d'envahissement (θf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air

Article Préambule

Ce cadre négocié est en effet un levier important d’accompagnement dans la durée et de soutien à la transformation des organisations et des pratiques sur le terrain.

Article 10

Risque lié au modèle : perte susceptible d'être subie du fait de décisions pouvant être fondées principalement sur les résultats de modèles internes, en raison d'erreurs dans leur mise au point, leur mise en œuvre ou leur utilisation ; ab) Risque de levier

Article L511-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 39 > 18

. – Une succursale d'établissement de crédit mentionnée au I de l'article L. 511-10 peut demander à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution une exemption totale ou partielle concernant les exigences de solvabilité, de liquidité, de levier et

LEGIARTI000027993579

In fine, chacune, avec ses caractéristiques propres, valorisera une forme d'excellence en formation et constituera un levier pour promouvoir une véritable innovation pédagogique universitaire.

Article Annexe B

Sur la période considérée, l'atteinte de ces objectifs d'économies passera par la mobilisation de différents outils : Premier levier d'économies, une action systématique d'adaptation des prix et tarifs des différents offreurs et producteurs de soins