La société Low Rider Café prétend que M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Loehr, avocate de M.

Niollet, - et les observations de Me Loehr, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le désistement susvisé de la requête de la société Helaba Invest Kag mbH agissant pour le compte de Hi-Aktien Low Risk Euroland-Fonds est pur et simple.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 24-18.924 Demandeur(s) : la société Low Rider café Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s)

A, représenté par Me Loew, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2022 par lequel le ministre de la santé et de la prévention a fixé la liste des personnes autorisées à exercer en

A et Mme C B, représentés par Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2022 par lequel le maire du Chesnay-Rocquencourt a accordé un permis de construire à la SA D'HLM Sequens

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 juillet et 10 novembre 2023, Mme D, représentée par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) de l'admettre

Le lot n° 17 Electricité a été attribué à la société Georges Loeber, assurée par la société Groupama.

A..., représentée par Me Loeb, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision du 13 janvier 2026 par laquelle le directeur

La société [Localité 4] Low Cost répondait par lettre du 12 mars 2018 et fixait une réunion au 22 mars, à laquelle le délégué du personnel ne se présentait pas.

F A et Mme B C qui occupent sans droit ni titre un logement au foyer AFND, 18 rue Loess, à Strasbourg (67200) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles

The bones in the upper and lower jaw areas were dark, covered with dead tissue, and there was crepitation of bone segments and a fracture in the left part of the lower jaw.

ANTERIORISE LE BREVET PRECITE TENDANT A COUVRIR L'EMPLOI DU SILICATE DE POTASSIUM COMME IGNIFUGE DESTINE A EMPECHER LA COMBUSTION COMPLETE DES CIERGES ET BOUGIES; "AUX MOTIFS QU'UN BREVET ALLEMAND LOW

tribunal d’annuler la décision du 30 juillet 2025 par laquelle la commission d’attribution des logements de Paris Habitat a rejeté leur candidature pour un logement de type T4 situé 22 rue de l’Interne Loeb

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la SASU Giraud Bastet, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre, sur le fondement des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la SASU Giraud Bastet, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre, sur le fondement des dispositions

The party’s activities were confined to the Land of Lower Saxony ( Niedersachsen ).

LOEBER GOERGES SAS Accord d’entreprise sur l’adaptation des consultations récurrentes du CSE et des modalités de la BDESE

No such provisions could be found in the Constitution of the Land of Lower Saxony.