Roger X..., domicilié ... à Saint-Dye-sur-Loire (Loir-et-Cher), 2 / Mme Jocelyn X..., domicilié ... à Saint-Dye-sur-Loire (Loir-et-Cher), 3 / M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 28 juillet 1998), que la Caisse régionale de Crédit agricole Ain-Saône-et-Loire

la cour d'appel d'Amiens (2e protection sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Pays de la Loire

Y... ne donnait pas d'argent à sa fille pour subvenir aux besoins du ménage, laquelle avait dû recourir à l'aide maternelle ; que la chambre d'accusation, qui, loin d'examiner la réalité de cette affirmation

au jugement attaqué (tribunal d'instance de Nantes, 29 janvier 2003) d'avoir annulé les élections des membres des CHSCT des quatre établissements de la société Spie Trindel SA Région des Pays de la Loire

(Entreprises de grands vins de Loire devenues l'Union des maisons et des marques de vins de Loire), prévue par les statuts de l'association ; qu'en retenant, néanmoins, que Mme Y... se bornait à reprocher

utilisés par Pierre Y... et/ou Micheline Y... et/ou la SARL Financière Vendôme et/ou la SARL Atlantique Aménagement et/ou l'EURL Peher II et/ou la SCI Saint-Eloi, 8-10-12 rue de la Liotterie 44430 Le Loroux

____________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de Bretagne-Pays de la Loire

pour retrouver ses origines" ; "aux motifs que le slogan "Il faut souvent partir loin pour retrouver ses origines", qui fait référence à une phrase écrite tant en flamand qu'en français à l'intérieur

Guy, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIR-ET-CHER, en date du 19 novembre 1997, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour viol et meurtre concomitant, à la réclusion criminelle à perpétuité

(Loire-Atlantique), où Gérard X... exploite en nom propre un domaine vinicole compris dans la zone de production des vins d'appellation d'origine Muscadet et Muscadet Sèvre-et-Maine ; qu'ils ont rapproché

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale Force ouvrière (FO) des syndicats confédérés du Loiret,

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 26 novembre 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Loiret sous l'accusation d'homicide volontaire

21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05260 du 21 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 19/06159 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W4JL AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PAYS DE LA LOIRE

(Loiret), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre 1991, où étaient présents : M.

Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les moyens du pourvoi principal dont aucun ne serait de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur les deux moyens du pourvoi incident de la CRAMA Loire

X..., la société Eure et Loir Habitat disposant de toute faculté pour réorganiser son service comptable, M. X... ne s'adaptant pas aux techniques nouvelles ; que M.

que l'empreinte de l'index gauche de Zoubir X... a été retrouvée sur le diffuseur de parfum découvert à l'intérieur de la voiture Peugeot 406 HDI volée le 7 décembre 2000 à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire

Yves X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° Z 00-60.121 formé par : - l'Union départementale Force ouvrière (FO) des syndicats confédérés du Loiret, dont le siège est ..., en cassation d'un

Mme O... expose que le turc est sa langue maternelle pour laquelle elle a bénéficié de cours tout au long de sa scolarité dans le Maine-et-Loire.