Cet argument de la société Rémy Loisirs sera également rejeté.

l'ONC alors, selon le moyen, que, d'une part, il suffit, pour que l'indemnité soit réduite, que la victime ait procédé en connaissance de cause, en bordure d'une région propice au grand gibier, à une culture

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 mars 2012), que Mme Y... a été engagée par l'association Comité culture et loisirs « crèche des papillons » en qualité d'assistante maternelle à compter

2, 3, 85, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du 12 novembre 2004 déclarant recevable la constitution de partie civile de la SAS Amneville Loisirs

de ces parts ; que la société Espace loisirs concepts a versé à cette occasion à M.

d'une contestation sérieuse, sans examiner le jugement précité statuant sur la légalité des arrêtés préfectoraux critiqués au regard précisément de l'application d'un revenu cadastral théorique aux cultures

d'une contestation sérieuse, sans examiner le jugement précité statuant sur la légalité des arrêtés préfectoraux critiqués au regard précisément de l'application d'un revenu cadastral théorique aux cultures

d'une contestation sérieuse, sans examiner le jugement précité statuant sur la légalité des arrêtés préfectoraux critiqués au regard précisément de l'application d'un revenu cadastral théorique aux cultures

[B] et [Q] en responsabilité professionnelle pour avoir omis de faire modifier l'offre de cession pour y intégrer les modalités de répartition des avances sur culture ; Attendu que M.

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'avoir utilisé un engin motorisé conçu pour la progression sur neige le 18 mars 1999 à des fins de loisirs

commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits et de président du conseil d'administration de l'Institut pour le Financement du Cinéma et des Industries Culturelles

d'animateur occasionnel durant les années 1995 à 2002 selon divers contrats à durée déterminée d'usage par l'association Accoord ayant pour objet la réalisation d'activités éducatives, sociales et culturelles

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SUD ORGANISATION LOISIRS

notarié du 1er août 1980, pour l'acquisition d'une exploitation agricole ; qu'invoquant la déchéance du terme prévue par une clause du contrat de prêt, par suite de la modification de la nature des cultures

X..., engagé le 1er septembre 1977 par la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture de l'académie de Metz-Nancy, puis devenu directeur de la maison des jeunes et de la culture d'Elbeuf

à demi, exclusif d'un transfert de jouissance dès lors que le cocontractant du locataire ne pouvait ni choisir sa culture, ni aller et venir sur la parcelle, ni chasser, ni prélever le cas échéant le

X... a été employé par l'association ASEP-J.A, pour les périodes du 8 juillet au 14 août 1991, puis du 9 juillet au 14 août 1992, en qualité d'animateur dans un centre de loisirs et de vacances; qu'il

X... a assigné la Régie autonome des sports et loisirs des Angles, exploitant la station, pour la faire déclarer responsable de l'accident et obtenir sa condamnation à réparation in solidum avec son assureur