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2 295 résultats pour « Lucien Troupe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372524cd5801467741b534

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1988, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Pierre X... dans une poursuite du chef de tromperie

Source officielle

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CC

civ3

613723c4cd5801467740ddef

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

selon le moyen : 1 / que l'acheteur doit l'intérêt du prix de la vente jusqu'au paiement du capital s'il a été sommé de payer ; que la sommation n'est opérante que dans la mesure où le débiteur se trouve

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100198

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Lucien X..., est entaché d'erreurs, ce dernier ne s'expliquant nullement sur la méthode de calcul des surfaces trouvées.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05608

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Y... pour ses « papiers » qu'elle négligeait, - Mme C... qui confirme que l'état de Lucienne Y... a commencé à se dégrader au moment du décès de M.

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f80d

Cassation

20 juillet 1970

20 juillet 1970

LUCIEN Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bdf

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

1, b ARRÊT: AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N' 99/05286 ORGANIC PROVENCE C/ Lucien X...

Source officielle
CC

civ3

607940ca9ba5988459c3e9f7

Cassation

9 février 1968

9 février 1968

FILS DE LUCIEN Y...

Source officielle
CC

civ1

607940f19ba5988459c3fb94

Cassation

16 juin 1971

16 juin 1971

A LA PROPRIETE DE CERTAINS TABLEAUX, VEUVE LUCIEN X..., ET SON FILS MAXIME X..., SONT INTERVENUS EN CAUSE D'APPEL POUR FAIRE JUGER QUE LES TABLEAUX LITIGIEUX LEUR APPARTENAIENT ; QU'ILS FAISAIENT VALOIR

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301374

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il dit que Madame Lucienne Z...devait bénéficier d'un droit de passage permettant l'accès à une automobile sur le fonds

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bea

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

"maçonnée et couverte à pignon", il ne pouvait lui être reproché d'avoir réalisé une lucarne comportant d'autres éléments subalternes, laquelle en toute état de cause, et conformément au permis délivré

Source officielle
CC

civ2

Polynésie française de la reprise de l'action introduitec/Cécile X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200883

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Y..., domicilié [...] 5°/ à Mme Linda Y..., épouse A..., domiciliée [...] , tous trois agissant tant en leur nom propre qu'en qualité d'ayants droit de leur père, Lucien Y..., décédé, et de leur mère

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424175

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Et que Z... a trop d'admiration pour cette génération de diplômés que symbolise un David X....

Source officielle
CC

civ1

60794e849ba5988459c48ebe

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

, Emilie et Robert X... ; que Mme Lucienne X... a renoncé à la succession le 2 septembre 1998 ; qu'un jugement du 1er décembre 1998 a autorisé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fc6

Appel

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Lucien ou Mme A... Annie ; - un virement de 50. 000 francs du 15 avril 2004 au profit du compte personnel de Lucien X... à partir du compte joint.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Eric PREVOST, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES CPAM DE L'EURE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis place Saint Taurin 27000 EVREUX défaillante Société TRANSPORTS LUCIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc

Appel

16 avril 2007

16 avril 2007

Monsieur et Madame PETITPIERE sont âgés de 49 ans et il leur sera sans doute difficile de trouver dans l'avenir un emploi stable et suffisamment rémunérateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d1d

Appel

12 juin 1996

12 juin 1996

pour le 1er septembre 1995, - dit qu'à compter de cette date, Madame Lucienne Y... est devenue occupante sans droit ni titre, - ordonne l'expulsion de Madame Lucienne Y... et celle de tous occupants de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X

6253c9a8bd3db21cbdd88f19

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

en cette qualité au siège social, MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS GROUPE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Madame Lucienne

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c528

Cassation

11 mars 1977

11 mars 1977

LUCIEN B... LES SIEURS DURAND DES Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510694_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Cézard se trouve géographiquement proche de leur domicile ; elle est constitutive d'une rupture d'égalité de traitement entre élèves.

Source officielle