Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B
613721c9cd580146773f7531
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme D... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11c
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Marc Ludovic Y... pour le voir condamner à lui verser à titre de subsides 200 € par mois pour chacun des enfants Marjorie X..., née le 17 novembre 1988, et Mickael Ludovic X..., né le 18 février 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313f
4 avril 2016
4 avril 2016
Abdoulaye B...à leur payer, Ludovic X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Monsieur le Président POUSSIN, a été entendu en son rapport sur le procès instruit contre : Ludovic X...
Source officielle12e chambre section 2
5fdd1831b57ca282107ff68b
11 octobre 2018
11 octobre 2018
APPELANTE **************** Monsieur Ludovic X... de nationalité Française [...] Représentant : Me Dan Z... F... E...
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df5a
25 mai 2011
25 mai 2011
Ludovic X...
Source officielleREFERES 1ère Section
669feffdd9953d09165abd1e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 30B Minute n° 24/653 N° RG 24/01021 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4VX 3 copies GROSSE délivrée le 22/07/2024 à Me Ludovic
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90325
4 mars 2013
4 mars 2013
Ludovic Pascal Jean Claude X... C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a48
26 octobre 2006
26 octobre 2006
LAUVERNIER Ludovic X... C/ Y... Christian Z... Liliane A.G.S - C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Ludovic Z...a interjeté appel à titre principal des dispositions pénales et civiles de ce jugement. Le Ministère public a formé appel incident le même jour.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101283
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Jean-Bernard X... et Mme Marylin Y... se sont mariés le 24 juillet 2004 et qu'un enfant, Ludovic, est issu de cette union ; qu'une ordonnance de non-conciliation du 20 juillet 2010 a, notamment, fixé la
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ludovic Z...se sont mariés le 1er avril 1995 à Denain.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f5d4cdc6046d475db9c1
11 avril 2025
11 avril 2025
Débats en audience publique le 27/03/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Ludovic POUZOL Juges : Monsieur Olivier LOISEAU Monsieur Lionel IZOU Assistés
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021880314
26 février 2010
26 février 2010
Ludovic A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c053
26 juin 2008
26 juin 2008
ORIGINE : DECISION en date du 31 Janvier 2007 du Tribunal de Commerce de CAEN-RG no 06 / 3144 PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Ludovic
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31d
27 juin 2011
27 juin 2011
Ludovic Christian Patrice X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00519
2 juin 2015
2 juin 2015
expiration le 7 janvier 2009 ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, sans préciser le montant du solde débiteur du compte bancaire de la société à l'échéance du billet à ordre, la cour d'appel n'a pas donné
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02448
23 novembre 2011
23 novembre 2011
moyen : Vu l' article 12 du code de procédure civile ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement de somme à titre d'indemnité de casse-croûte, l'arrêt retient que le salarié ne donne
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90755
12 juin 2013
12 juin 2013
Y... ... 75015 PARIS SCP RICHARD ET LUDOVIC Y... ... 75015 PARIS représentés et assistés de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026198992
11 juillet 2012
11 juillet 2012
service extraordinaire, - les observations de la SCP Monod, Colin avocat de la commune de Massels ; - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officiellePage 4 sur 109