relative à la prise de contrôle exclusif de la société Macy par ITM Alimentaire Sud Est

X..., engagé le 2 janvier 2007 par la société Macé Alain (la société) en qualité de responsable commercial et marketing, a été licencié pour motif économique par lettre du 28 juillet 2007 ; Attendu que

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 octobre 2000), que la société Mac

des intérêts conformément à l'article 1153 du code civil et d'avoir débouté la société Mac manus de l'ensemble de ses prétentions ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la société civile Mac manus, dont le gérant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mac Donald's France restauration, société anonyme, dont le siège est

BFCE), société anonyme, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société Mic Mac

X... une ouverture de crédit de 450 000 francs, "afin de permettre à la société Mach III dans laquelle il est associé une reprise d'activité" ; qu'il était prévu à l'acte que la "somme sera(it) portée

de Maché B, et le syndicat des copropriétaires des bâtiments E, F1, F2, G et V compris dans l'ensemble immobilier Maché 1, dénommé Esplanade Garages, de Me Haas, avocat de la commune de [Localité 3],

Huguette Mahé, domiciliée 395, Les Levées Ouies à Saint-Joachim (Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section B), au profit

La société de l'Hippodrome et la société Aviva font le même grief à l'arrêt, alors « que le rapport d'expertise du cabinet Mahé dont il s'avère qu'est extraite la citation relevée par l'arrêt attaqué ne

La société CHALET JEAN MACE n'a sollicité ni extension ou complément de mission de l'expert, ni nouvelle expertise.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Mac

a déclaré Robert Z..., syndic d'immeuble, coupable du chef de tentative d'escroquerie, le condamnant à une peine d'amende de 5 000 francs, et sur l'action civile, à verser la somme de 5 000 francs à Maté

que Mme B... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes tendant à la réintégration du coût des travaux réservés dans le prix forfaitaire du contrat de construction et à la condamnation de la société MAC

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 21-18.055 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2021 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société du Mac

les parties DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [K] [Y] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Stéphanie MACE

les parties DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [V] [N] [Y] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Stéphanie MACE

Cain alimentaire (société Mac Cain) a demandé, sur le fondement de l'article 122 de la loi du 25 janvier 1985, la condamnation de l'association AGRAF (AGRAF) et du CROUS de Paris (CROUS), en leur qualité