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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
BESANCON, du 4 juillet 1995, qui, dans l'information suiviec/Emmanuel X
61372574cd5801467741de08
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Viviane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 4 juillet 1995, qui, dans l'information suivie contre Emmanuel X..., Manuel Z..., Dominique
Source officiellecr
61372677cd58014677425c92
26 juin 1997
26 juin 1997
Manuel, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 1996, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef de viol sur mineurs de 15 ans particulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c5
20 mars 2001
20 mars 2001
conclusions déposées le 3 juillet 2000 par Maurice L, appelant ; Vu les conclusions déposées le 28 septembre 2000 par le Directeur des Services Fiscaux de l'Indre, intimé ; LA COUR, Attendu que Marcel
Source officiellecr
613726a3cd5801467742741e
27 février 2007
27 février 2007
Y... qui l'avait interpellé ; qu'en réponse, Richard X... s'était avancé pour avoir des explications et que Manuel Y... lui avait donné un coup de poing qu'il n'avait pas pu éviter et qui avait entraîné
Source officiellecr
613725b5cd5801467741feee
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 22 novembre 1996, qui l'a condamné à des dommages-intérêts après relaxe du chef d'abus de confiance ; Vu les mémoires produits
Source officiellecr
éesc/Daniel X
61372575cd5801467741deca
31 janvier 1996
31 janvier 1996
Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel X..., définitivement condamné pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef4
12 février 2008
12 février 2008
C / Marcel Y...
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6ea
24 février 1993
24 février 1993
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1992, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec
Source officiellecr
6137261ecd5801467742312a
5 mai 2004
5 mai 2004
société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MARCOL
Source officiellecr
61372648cd58014677424600
23 juin 2004
23 juin 2004
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 1 an avec
Source officielleADLC
ADLC:00-D-69
20 février 2001
20 février 2001
Maurel
Résumé IA — à vérifiercr
613725e8cd58014677421731
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Marcel, - X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917a95c3925b312d4b62b
15 juin 2020
15 juin 2020
[F] d'effectuer les déclarations des prétendus dons manuels et devait s'assurer que les déclarations du 03 mai 2013 étaient véritablement constitutives de révélation d'un don manuel.
Source officiellecr
61372630cd58014677423a41
27 mars 2002
27 mars 2002
l'ancien Code pénal, 121-3, 314-1, 314-10 et 414-1 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Marcel
Source officiellecr
61372627cd580146774235de
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Marcel, - Y... Farida, - Z...
Source officiellecr
613725f3cd58014677421c65
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 5 décembre 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les réparations
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101337
21 novembre 2012
21 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X...est décédé le 21 juin 2002 en laissant à sa succession ses trois enfants, Mme Yvette
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00801
30 mai 2007
30 mai 2007
Jean-Claude Y..., Mmes Jacqueline et Marcelle Y..., d'autre part, le juge du contrôle des expertises, saisi par M.
Source officiellecr
6137264bcd58014677424715
5 octobre 2004
5 octobre 2004
motifs que les faits reprochés au prévenu, sa participation au recel de véhicules volés en bande organisée, à leur immatriculation, est établie par les déclarations formelles et circonstanciées de Marcel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00280
9 mars 2022
9 mars 2022
[T] de certaines de ses demandes en rappels de salaires au titre des commissions impayées au motif que le manuel de commissionnement les justifierait, sans même rechercher si M.
Source officiellePage 4 sur 1935