Manfred Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Manfred X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de l'Union pour le recouvrement des cotisations

.sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 47234/22 and 48335/22 Heribert Ingomar HEUBERER against Austria and Manfred

; Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 17 March 1987 by Mr Manfred

X... est le père naturel de l'enfant Manfred Y..., né le 11 août 1976 à Hofheim-sur-Taunus, et l'a condamné à payer pour l'entretien du mineur, représenté par l'Office de protection de la jeunesse de Francfort

Manfred Y..., demeurant ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Renée X..., veuve de A..., demeurant

Manfred Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Juge-commissaire : Monsieur Jean-Luc GIRAUD Juge-commissaire suppléant : Monsieur Patrick NARDIN Liquidateur : SELAS EGIDE prise en la personne de Me, [J], [A], [Adresse 4] ; Désigne la SCP, [G], [S] -, [T] MANFREDI

font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 5 May 2017     FIFTH SECTION Application no. 20962/15 Manfred

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2020, la société IDEX Energies, représentée par Me Manfredi, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Puget-Ville et la société SNC Lavalin

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 octobre 2023, la société Idex Energies, représentée par Me Manfredi, demande à la Cour : 1°) d'enjoindre à la commune et à la société Edeis de communiquer

Manfred Y..., SCIC Gestion, demeurant ..., 8 / de M.

Il est représenté devant la Commission par Me Michele Manfredi-Gigliotti, avocat à S. Agata Militello (Messina).     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

ses propositions d'admission, de rejet, ou de renvoi devant la juridiction compétente, et ce conformément aux dispositions de l'article L. 624-1 du code de commerce ; Désigne la SCP [T] [M] - [E] MANFREDI

Juge-commissaire : Madame Marie BIDAN Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Luc [X] Liquidateur : SELAS EGIDE, prise en la personne de Me [N] [G] [Adresse 4] ; Désigne la SCP [A] [O] - [C] MANFREDI

Italy 10/02/2022 8. 10333/22 Manfroi v.

{ width:20.88pt; display:inline-block } .s6FB7ABF1 { width:215.23pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 11360/03 présentée par Wolfgang WERLÉ et Manfred

de T. tourne au vinaigre" comportant les passages suivants : "Plus grave, les Néerlandais accusent l'inspecteur médical français Jean C., chargé de superviser le contrôle, d'avoir triché ; "selon Manfred

xa0; (adoptée par le Comité des Ministres le 12 juin 2025, lors de la 1531 e réunion des Délégués des Ministres)   Requête n o Affaire Date de la décision 47234/22 Heribert Ingomar HEUBERER ET Manfred

    10330/22 10/02/2022 Tullia PASCUTTO 1947     10333/22 11/02/2022 Mauro MANFROI 1969 The Government offered to jointly pay the applicants, Mauro Manfroi, Marta Manfroi and Elena