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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372337cd58014677406f14
2 février 1999
2 février 1999
André E..., demeurant ..., 6 / de Mme A..., demeurant ..., 7 / de M. B..., 8 / de Mme B..., demeurant ensemble ..., 9 / de M.
Source officielle1ère Chambre
69612dcacdc6046d47c3531d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SAVOIE VERANDAS, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92185
19 mars 2015
19 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 19 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303537_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 septembre 2023 et 31 mars 2025, la société Manoir des Saules et la société financière des Saules, représentées par Me Vaills
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019081285
27 juin 2008
27 juin 2008
de Crottet, Grièges, Replonges et Saint-André-de-Bâgé dans le département de l'Ain, et Mâcon et Varennes-lès-Mâcon dans le département de Saône-et-Loire, et portant mise en compatibilité des plans locaux
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466691.20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Casson Mann Limited se pourvoit en cassation contre cette ordonnance.
Source officielleciv1
613720d6cd580146773eecb1
29 mars 1989
29 mars 1989
André, 2°/ de Madame X..., demeurant ensemble à Macon (Saône-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1989, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefcf
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Douvreleur, conseiller doyen, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401ec4
25 mars 1997
25 mars 1997
André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 février 1997, où étaient
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e80
10 mars 1976
10 mars 1976
LIA CONVERSATION AVEC ANDRE X..., TRAVAILLANT POUR LE COMPTE DE SON FRERE LOUIS X..., ARTISAN MACON ; QU'ANDRE Y...
Source officiellecr
61372679cd58014677425d77
12 décembre 1989
12 décembre 1989
André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de blessures involontaires et de contraventions
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e6a
27 janvier 2004
27 janvier 2004
Greffier, a rendu I'ARRET réputé contradictoire suivant: FAITS ET PTOCEDURE En 1987, André X... et son épouse Michèle Y... ont fait construire une maison d'habitation sur un terrain sis 12 rue de Chevrière
Source officielleciv3
613721fbcd580146773f9380
15 décembre 1993
15 décembre 1993
A..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 ) Mlle Marie-Josèphe X..., demeurant Les Manoirs d'Honfleur, "Côte de Grâce", à Equemauville (Calvados), 3 ) M.
Source officiellecr
613724e3cd58014677419300
15 février 1990
15 février 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officielleciv3
61372300cd5801467740434d
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Stanis J..., demeurant Leimatt a CH - 6317 Obervil (Suisse), 18°/ Mme Andrée R..., demeurant ..., 19°/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f5010
3 octobre 2014
3 octobre 2014
Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Faisant Fonction de Président Mme Marie-Annick PRIGENT, Conseiller Mme Irène LUC, Conseiller, désignée par Ordonnance du Premier Président pour compléter
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1e
24 janvier 2008
24 janvier 2008
né le 25 Octobre 1956 à CHALON SUR SAONE (71) demeurant ... 71380 SAINT MARCEL représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de la SCP ADIDA-MATHIEU-BUISSON-VIEILLARD-MEUNIER-GUIGUE
Source officielleChambre 09
69f54e4fcdc6046d4747019a
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54f5dcdc6046d474712b9
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ba9c2359e460cd1e407ccb
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Bruno ANDRE Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Madame Maëva GIANNONE, greffier DECISION Vu les articles 81 et 82 du Code de procédure civile, Vu l’article R.142-10 du Code
Source officiellePage 4 sur 80