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70 résultats pour « Manon LAMOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- Condamner la même aux entiers dépens qui seront recouvrés par Me LAMIOT LE VERNE conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00756

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Journal officiel
Créations

45 degrés, DEQUICK, Manon, DEQUICK-LAMOTTE

SIREN 899989842GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

13/06/2021

Voir →

Créations

Manon Lamotte, LAMOTTE, Manon

SIREN 840111439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

08/06/2018

Voir →

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

°/ la société Brock, dont le siège est [Adresse 56], 52°/ la société Kolodziejezyk, dont le siège est [Adresse 18], 53°/ la société Dubernet, dont le siège est [Adresse 1], 54°/ la société Masson

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f8a1482fcecad732fec1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Marianne Devaux, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué, substitué par Me Margot Montagne, avocat au barreau de Dunkerque DÉBATS à l'audience publique du 19 novembre 2024 tenue par Sara Lamotte

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d784a4e15bf2fe4faba

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara Lamotte

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Patrick Lamaison, demeurant Maison Lanot, 40300 Pey, 65 / de M. David Lacouture, demeurant 16, avenue Albert Larroquette, lotissement Dagas, 40000 Mont-de-Marsan, 66 / de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca5a5b233bb73181f37635

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Thierry MONOD de la SELARL MONOD - TALLENT, avocat au barreau de LYON, toque : 730 Ayant pour avocat plaidant Me Bernard LAMON

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b40ba8753f879640d67ce1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

MAGISTRATS AYANT DELIBÉRÉ : Monsieur JOLY, Vice-Président Madame GARDE, Juge Madame VERNERET-LAMOUR, Juge placé GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Suivant acte authentique

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a18844a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c94

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

FAITS ET PROCÉDURE Par acte authentique reçu le 22 avril 2013 en l'office notarial LAMO, [J] [Z] épouse [W] a acqui un terrain sur lequel est édifiée "une construction vétuste à démolir" située commune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb469251205a24530b8603

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

[I] [G], les sociétés BRETAGNE LOTERIE, ARMOR LOTO, LEGOUPIL, BERNABE, COMPTOIR MILFORT SARL, EURL SANSON JC, BROCK, DUBERNET, MASSON, M. [N] [I], les sociétés TRAJBER ET FILS, NORDLOT, M.

Source officielle