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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
60369f9674496841afd77821
22 septembre 2015
22 septembre 2015
paritaire de LONGJUMEAU section encadrement RG n° 10/00792 APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Manon
Source officielleChambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
À la lecture des pièces, la société LAMOTTE CONSTRUCTEUR a fait appel à un géotechnicien, la société FONDASOL, afin de connaître les causes des désordres.
Source officielleREFERES
69d58373cdc6046d4773f897
7 avril 2026
7 avril 2026
CONSTRUCTEUR, promoteur, la SA GAN ASSURANCES, assureur dommages ouvrage et assureur de la SAS LAMOTTE CONSTRUCTEUR, la société LAMOTTE SA, la SARL ARCHIVOLTO, l’EURL MACONNERIE GUILLO, l’EURL JEGO COUVERTURE
Source officielleciv3
61372302cd580146774044d1
11 février 1998
11 février 1998
(4ème ch civ), au profit : 1°/ de la société civile Construction des Résidences Parc des Bois, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie Concorde, dont le siège est ..., 3°/ de la société Lamotte
Source officielleRéféré président
6686f792e74459e0c7eda780
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, avocat au barreau de NANTES Madame [O] [F], demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Rep/assistant : Me Antoine LE MASSON, avocat au barreau de NANTES DEMANDEURS D'UNE PART ET : SAS IMMINVEST (LAMOTTE
Source officielle1ère chambre
DTA_2001004_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions du SIVOM de la Cinarca et du Llamone au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est rejeté.
Source officielle2 e chambre civile
69cf6096cdc6046d47f3d6cb
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 24 Mars 2025, enregistrée sous le n° 21/00349 APPELANT Me Frédérique LAMOTTE-CHAMPY Représentant : Me Eric BRAILLON de la SELARL BLKS & CUINAT
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504091_20250821
21 août 2025
21 août 2025
distante de moins de 20 km de son lieu de résidence situé à Yvoy-le-Marron porteraient une atteinte disproportionnée à son droit au respect de la vie privée et familiale.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61b94cdc6046d471ff418
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le terrassement, aménagement de propriété, démolition, entretien espaces verts, travaux agricoles, petits travaux de maçonnerie., N° SIREN : 835 252 602 a ouvert la période d'observation prévue par la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639401ec3936ac10a09f52
4 novembre 2010
4 novembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502922_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
distante de moins de 20 km de son lieu de résidence situé à Yvoy-le-Marron porteraient une atteinte disproportionnée à son droit au respect de la vie privée et familiale.
Source officielleChambre 03
69f42922cdc6046d472bbd85
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f2927bcdc6046d4705ead4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 884639535 (N° de Gestion : 2022 B 4430), a pour activité : fibre optique, constructions modulaires, maçonnerie générale.
Source officielleChambre 03
69f43684cdc6046d472cf9fa
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd1d29cdc6046d47bcacc3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 14/10/2025 à Me [B] Copie exécutoire délivrée le 14/10/2025 à SELARL LAMOTTE
Source officielleTroisième Chambre
662bf5b1e266e89ef1190310
26 avril 2024
26 avril 2024
membre de l’association GOLDBERG - MASSON & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Céline BORREL, avocat postulant au barreau de VERSAILLES.
Source officielle1re chambre civile
62ce631e9a20ce9fcf12687d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
POISSONNERIE LAMOUR S.C.P.
Source officielleciv3
613723c6cd5801467740dfa2
7 juin 2001
7 juin 2001
X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Claude Laot, domicilié ..., 11 / de M.
Source officielleChambre 03
69f36561cdc6046d4717edf6
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f4cca4cdc6046d47390bd2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : M.
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