Peut se porter candidate à la direction du pôle toute personne qui occupe dans une composante ou une structure de recherche de ce pôle des fonctions d'enseignant-chercheur, d'enseignant ou de chercheur qui participe à l'enseignement.

Article 3

—

Un pôle de l'animation régionale des politiques publiques et un pôle de la coordination interministérielle de la déconcentration, de la modernisation et des mutualisations sont confiés à la responsabilité d'un ou plusieurs adjoints au secrétaire général

Article L5731-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

Par dérogation au premier alinéa du présent article, une commune nouvelle mentionnée aux premier et deuxième alinéas de l'article L. 2113-9 peut adhérer à un pôle métropolitain.

Article L771-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 34

Code de l'éducation

-Dans chacune des deux régions dans lesquelles est implantée l'université, il est constitué un pôle universitaire régional regroupant l'ensemble des composantes et des services universitaires propres au pôle implanté dans la région.

Article L451-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 74

Code du patrimoine

Des pôles nationaux de référence peuvent être créés pour rassembler, conserver et valoriser des collections publiques non présentées dans le musée de France qui en est propriétaire, selon des thématiques précises définies préalablement dans un projet

Article 2

—

L'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse est un service extérieur du ministère de la justice (1) ; elle comprend un pôle national, sis à Roubaix, et des pôles déconcentrés, les centres régionaux ou interrégionaux de formation.

Article 7

—

Hors des établissements-composantes, Nantes Université est composée de pôles qui regroupent des composantes et des structures de recherche qui en constituent les socles fondamentaux.

Article R4321-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 95 > 78

Code de la santé publique

mentionnées à l'article L. 4321-6 sont autorisées à effectuer les actes suivants : 1° Au sein des établissements thermaux, les actes de massage et de gymnastique médicale suivants : a) Mobilisation articulaire en bain d'eau thermale ; b) Massage manuel

Article D15-4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 50

Code de procédure pénale

Lorsque la personne mise en examen, pour des faits relevant initialement de la compétence d'un tribunal judiciaire dans lequel il n'y a pas de pôle de l'instruction, par le juge d'instruction d'une juridiction dans laquelle se trouve un pôle est défendue

Article 6

—

suivantes : Les évaluateurs de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ construire la stratégie d'une organisation de secteur ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ gérer les ressources humaines et financières d'une organisation de secteur ” sont choisis en raison

Article 221-V/21

—

Code international de signaux et Manuel IAMSAR 1 Tous les navires qui, conformément au présent Règlement, sont tenus d'avoir à bord une installation radioélectrique, doivent être munis du Code international de signaux, tel qu'il pourrait être modifié

Article 21.57

—

Manuels

Article 21N57

—

Manuels

Article 21.119

—

Manuels

Article 21N119

—

Manuels

Article 21.B265

—

Responsabilités du détenteur d'un agrément d'organisme de conception 1° Maintient le manuel d'organisme de conception en conformité avec le système d'assurance conception ; 2° S'assure que ce manuel d'organisme de conception est utilisé comme document

Article 245-2.05

—

Manuel d'utilisation

Article 48

—

Ces circonscriptions correspondent aux pôles auxquelles s'ajoutent une circonscription correspondant aux personnels et étudiants des établissements-composantes et une circonscription réunissant les personnels et étudiants qui ne sont rattachés ni à un

Article Annexe 130-A.3

—

CSN (1) Manuel d'accès à la structure du navire CCS/ CRS CSN Manuel d'exploitation ODME CCS/ CRS CSN Plan SOPEP ou SMPEP CSN CSN Manuel de lavage au pétrole brut CCS/ CRS CSN Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejets CCS/ CRS

Article L771-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 48 > 32

Code de l'éducation

Outre les fonctions prévues à l'article L. 712-2, le président de l'université assure par ses arbitrages la cohésion et l'équilibre entre les deux pôles universitaires régionaux, en concertation avec les vice-présidents de pôle.

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