Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 3
6865a2bd72b7e1b6bf1e2ab4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MARIGARD, avocat au barreau D’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] (ALGERIE), demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01404_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - et les observations de Me Tessier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406268_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A C, représenté par Me Laval, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête et à la mise à la charge de la région d'une somme de 2 500 euros en application des dispositions de
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932cc
1 avril 2025
1 avril 2025
, célébré le [Date mariage 8] 1982.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91909
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/08543 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2012- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 09598 APPELANTE Madame Chloé, Marion
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
68e413cd681ed727f2a4cc15
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[V] [N] 1465 route de Cany 76450 HAUTOT L’AUVRAY Représenté par Me AUDRA-MOISSON substituant Me Bénedicte LAVILLE, avocat au barreau de PARIS Mme [P] [X] épouse [N] 1465 route de Cany 76450 HAUTOT L’AUVRAY
Source officielleciv3
6137236ecd58014677409b29
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba94
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Philippe X..., demeurant Ferme de Lavau à Evry-Gregy-sur-Yerre (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit de
Source officielleCabinet JAF 1
697be653cdc6046d472d56ae
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] [D] [V] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Jean-Marc TOUBLANC Greffier lors des débats : Marion ARNOLD DÉCISION prorogée le 04/11/
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921db
26 mars 2015
26 mars 2015
LASSALLE-F. MAUREL ET ASSOCIES ", Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1a
26 octobre 2006
26 octobre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2006 No : No RG : 05/03227 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE :
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c5
12 juin 2014
12 juin 2014
Me Anne BERNEY, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Yasmina Y... ... 77130 VARENNES SUR SEINE représentée par Me Anne BERNEY, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMEES CPAM 77- SEINE ET MARNE
Source officielle1ère Chambre
69d6a467cdc6046d478f121b
8 avril 2026
8 avril 2026
59 Avenue Pierre Mendès-France - 75013 PARIS immatriculée au RCS de Paris sous le n° 382 506 079, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Marion
Source officielleciv3
613722aacd580146773ffdb3
20 mars 1996
20 mars 1996
Laval, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Léon et Sury, 4°/ de la compagnie Les Mutuelles du Mans Assurances, dont le siège est ..., prises en la personne de leurs représentants
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [A] [W] née le 09 Novembre 1961 à [Localité 23] [Adresse 15] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat
Source officielle9ème chambre
DTA_2403201_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Elle soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée ; - le BTS « Négociation et relation client » au sein de l’école AFTEC à Laval, dans lequel elle s’est inscrite, entre en cohérence
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6da8
3 février 1993
3 février 1993
Jean X..., 28/ Mme X..., demeurant tous deux avenue de laare à Lavaur (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Toulouse (chambre des expropriations), au profit
Source officielleCh. 3 Cab. 1
691aecd75222181ceeb7ee3b
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Philippe LAVAL Greffier Monsieur Cédric TOUVET DÉBATS : A l’audience du 23 Septembre 2025, hors la présence du public JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007838740
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Jean-Paul XX..., demeurant ..., Mme Marianne XS..., demeurant Résidence Saige Formanoir, Appt. 197 escalier I Bât. 2 à Pessac (33600), Mme Monique E..., demeurant Domaine du Burck, Iris I - Entrée 5 à
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042f1
10 décembre 1997
10 décembre 1997
moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4 novembre 1997, où étaient présents : Mlle Fossereau, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Di Marino
Source officiellePage 4 sur 13