Michel Y... puis M.

de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.

Michel Thenault, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M. Michel Capelle et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Par courrier du 24 mai 2019, Me Michel Chavaux, administrateur judiciaire de la SAS Pixel et Décibel, a informé la CCPMA Prévoyance qu'il entendait poursuivre le bail en cours.

ENTREPRISE PINEDE S.A.S.

Vu la procédure suivante : L'association syndicale libre Saint-Michel du Pigonnet, Mme E... N..., M. G... I..., M. Q... H..., M. B...-T... A..., M. D... P..., M. J... K..., Mme L...

siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Entreprise rationnelle d'installations électriques - ENTRA, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Entreprise Michel

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., Clémentine PINET, née E..., demeurant à Romans (Ain), Le Trianon B, Cote Garenne, en

jugement rendu le 16 octobre 1989 par le tribunal d'instance de Forcalquier, au profit : 1°/ de Monsieur Bernard B..., demeurant rue Jules Ferry, Valensole (Alpes-de-Haute-Provence), 2°/ de Monsieur Michel

de défense des Alpilles, a suspendu la décision du 31 juillet 2009 par laquelle le maire de la commune requérante a refusé de retirer le permis de construire délivré le 18 janvier 2008 à M. et Mme Michel

Michel Z..., domicilié [...], 9°/ à M. Jules E..., domicilié [...], 10°/ à M. Axel A..., domicilié [...], 11°/ à M.

AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 décembre 2025 MAGISTRAT : France ROUZIER, Président GREFFIER : Solène ROSIER, Cadre Greffier Le Grosse et copie aux parties par LRAR Expédition et copie à : Me Ségolène PINET

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux conseils pour M. X...

Michel X..., domicilié ..., à : - la société Corsair, société anonyme, dont le siège est 2 avenue Charles Lindbergh, 94150 Rungis, défenderesse au pourvoi ; Vu la communication faite au procureur

Michel Histe, demeurant 5, rue de la Pinède à Verneuil-en-Halatte (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1990 par le tribunal d'instance de Senlis, au profit de la société Etablissements

Michel E, de Mme Marie-Louise S, de M. Albert J, de M. Jackie W, de Mme F, de M. Pascal V, de Mme H, de Mme Raymonde I , de M.

La SNC CAPON-PINET a été débouté d'une demande de mainlevée d'inscription hypothécaire prise à son encontre par la SCI LA DOUNA.