Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 31 octobre 1996, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 amende de 2 400 francs et a prononcé la suspension de son

Richard B... et Joëlle X... au profit de la seconde aux termes de laquelle Joëlle X... avait pour mission d'appliquer et faire appliquer strictement dans les magasins dont elle a la responsabilité les

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment du chef d'abus de biens sociaux, a déclaré recevable

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Février 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Mars 2015, par mise

encontre, et qu'il n'était pas l'auteur de la mise en liquidation judiciaire de la société Z..., employeur de Richard Y...; que, dès lors, en répondant à Richard Y... dans le cadre de son droit de

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle RICHARD

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, président Madame Dominique PIGEAU

, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de Z... ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

DAGRIS (DEVELOPPEMENT DES AGRO INDUSTRIES DU SUD) 13 rue de Monceau 75008 PARIS représentée par Me Richard SEBBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 468 INTIME 2o - Monsieur Michel X...

novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, et de Me RICARD

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me RICARD

Palais de Justice à PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

J U G E M E N T Minute N° / Le neuf Janvier deux mil vingt six, Madame [X] [M], Juge au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS

la date de clôture et des débats fixée ; de même, afin de satisfaire à la règle du contradictoire que le juge est tenu de faire respecter, seront écartées des débats les conclusions déposées et les pièces

tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me RICARD