du contrat passé le 29 novembre 2018 avec la société Futur Digital aux torts de la société Palm Exchange, - condamné la société Palm Exchange à régler à la société Futur Digital la somme de 3.402 euros

Par un acte, enregistré le 11 septembre 2025, le syndicat mixte portuaire Estuaire Royan Océan La Palmyre déclare se désister purement et simplement de l’instance.

Des pièces présentées par la commune de Les Mathes-La Palmyre ont été enregistrées les 23 novembre 2022 et 2 février 2023.

Paris par les sociétés Euresa Life, Euresa Holding SA, GEIE Euresa, SA Adi Alternative et Derivative Investments, SA Ofigest, SA Omnium Financier de Valeurs Mobilières, Gageot SA, SA Fractales, SICAV Palmarès

reconnaître le caractère de parties communes de l'escalier situé entre les bâtiments B et C ainsi qu' en démolition de la verrière accolée au bâtiment C et de la cloison apposée aux lieu et place de la porte palière

Une fois alertée, la SCI PALMA a immédiatement fait procéder à la réparation nécessaire.

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 mai 1985 et 18 septembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'association "UNION DES COMMERCANTS DE LA PALMYRE

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Palmyre Méditerranée et de M.

la porte d'entrée de son appartement afin de réunir les trois lots, ainsi que les WC de l'étage, dont l'usage est exclusivement réservé à chacun de ces lots ; qu'en 1985, il a remplacé deux portes palières

X... et ses deux fils, Vincent et Louis ; que l'épouse de Joseph X..., Roselyne Z... est décédée le 5 décembre 1972, laissant à sa succession, outre son époux, ses trois enfants, Vincent, Louis et Palmyre

Aix-en-Provence, 17 janvier 2019), par ordonnance du 24 novembre 1955, la société Immobilière du ceinturon a été expropriée de plusieurs parcelles lui appartenant au profit de la commune de Hyères-les-Palmiers

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la mise en liquidation judiciaire, le 23 novembre 1989, de la SARL La Palmeraie

X... la pose de portes palières à l'intérieur d'un immeuble en construction, a été assignée en paiement de solde du prix et a demandé réparation du "préjudice commercial" causé par le cintrage des portes

novembre 2021 par laquelle le préfet de la Charente-Maritime a refusé de lui communiquer l'intégralité du rapport d'activité relatif à la conservation des animaux détenus par le parc zoologique de La Palmyre

Y...) deux lots situés au deuxième étage d'un immeuble en copropriété, dont l'un à créer, sous la condition suspensive de l'aménagement d'une porte palière permettant l'accès à ce lot et à l'appartement

Maurice B..., domicilié quartier du commerce, immeuble agence Tiare, [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI La Palmeraie de Tahiti, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

sans préciser qu’elle souhaitait conserver les palmiers.

de la société « Royal Agio Cigar »; que dans cet interview, ce dernier mettait en exergue les qualités gustatives de trois types de cigares « Balmoral »; qu' enfin, en pages 24 à 68 se trouvait un palmarès