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123 résultats pour « Paraveman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2300129_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 28 avril 2023, le GHER représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

660ef022fbb79e8fd3d32d2c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Les travaux ont été sous-traités à la société Paravan GmbH, société de droit allemand située en Allemagne, et le véhicule aménagé a été réceptionné le 11 septembre 2014.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300676_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2024, le groupe hospitalier Est de La Réunion, représenté par Me Paraveman conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01076_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 6 avril 2025, le Groupe hospitalier Est Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que les moyens soulevés sont infondés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400701_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., - et les observations de Me Paraveman, pour le GHER. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2501611_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2026, le CHU représenté par Me Paraveman conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que les moyens ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2301286_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2025, le GHER de La Réunion représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la requérante une somme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400869_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 18 septembre 2024, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2414715_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2024, le centre hospitalier de Laval, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2201801_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2024, le centre hospitalier René Dubos, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2112721_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2022, le centre hospitalier de Laval, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400506_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Monlaü, rapporteur public ; les observations de Me Rodriguez pour Mme B..., et les observations de Me Paraveman pour le CHU de La Réunion.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507161_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2026, le centre hospitalier d’Allauch, représenté par Me Paraveman conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B... veuve

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03007_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 20 septembre 2022, le centre hospitalier René Dubos de Pontoise, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c15d1894f7f4d2e034211

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

00081 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GTM2 NAC : 70B ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE DU 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE Mme [B] [D] [U] [Adresse 5] [Localité 10] Rep/assistant : Me Flora PARAVEMAN

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201586_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2022, le centre hospitalier général de Laval, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100985_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 26 janvier 2022, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401467_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 6 avril 2025, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201359_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 30 août 2023, le CHOR, représenté par Me Parveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2103019_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2024, le centre hospitalier de Laval, représenté par Me Paraveman, demande au tribunal de rejeter la requête de M. A.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FAVEUR - PARAVEMAN, SCP FAVEUR-PARAVEMAN

SIREN 385199658Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

13/08/2023

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE PARAVEMAN FILS, PARAVEMAN, Charly, Gabriel

SIREN 352092993Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

08/12/2022

Voir →

Créations

BRD Marketing, PARAVEMAN, Brandon, Yoni

SIREN 915166888Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

15/07/2022

Voir →

Modifications diverses

FAVEUR - PARAVEMAN, SCP FAVEUR-PARAVEMAN

SIREN 385199658Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

27/04/2022

Voir →

Radiations

LBB, PARAVEMAN, Janice, Marie-Régine

SIREN 892234949Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

24/03/2022

Voir →