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1 145 résultats pour « Philippe CHASTEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721f4cd580146773f9093

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Philippe C..., docteur en médecine, demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ... accueil, 48/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de2

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Philippe Y... des lots à rénover dans le château de Morigny à Morigny-Champigny (91) qu'elle avait acquis le 2 novembre 2006, moyennant le prix de 87.372 €. Préalablement à cette vente, M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008148642

Admin. suprême

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Philippe X..., ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110522

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Philippe X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Philippine X... et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424e35

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Philippe Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 / de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162f3c424fee0dd3d0060e7

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

1991, en qualité de Gardien à Château Mouton Rothschild.

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422447

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

chasse de Beurières s'était présenté à la gendarmerie d'Arlanc pour déposer plainte contre Joseph Z..., exposant que la veille vers 11 heures 45, il se trouvait à la fin d'une partie de chasse avec Philippe

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836722

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

Philippe I..., demeurant au foyer de Saint-Mars-sur-La Futaie (53220), Mlle Marie-Thérèse J... et M. Alain K..., demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier , M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007099

Admin. suprême

7 août 2007

7 août 2007

LE PARC DU CHÂTEAU et de la SOCIÉTÉ MLJP, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Jean- Philippe ROBE et Sylvie Z... se sont mariés le 31 décembre 1991 sous contrat de séparation de biens du 18 décembre 1991. Aucun enfant n'est né de leur mariage.

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e83

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Philippe Y..., demeurant "Buttes de Loroy", 77570 Château Landon, en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1997 par le tribunal d'instance de Fontainebleau, au profit de la société Otor Riquet, Etablissement

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ff3d4a6d3290e00e0e7a94

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301243

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Philippe Y... et d'homologuer ce rapport » (cf. arrêt attaqué, p. 3, 6e considérant) ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

CHATEAU - O. PASSERA Philippe K... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Geneviève K... épouse D... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

(Indre-et-Loire), André N..., demeurant ... à Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme), Gilbert U..., demeurant n° 5, La Valette, à Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme), Fernand D..., demeurant 2 square Napoléon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10227

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Nord, 2°/ à la société Château Palmer, dont le siège est [...], 3°/ à M. Olivier Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Patricia Z..., domiciliée [...], 5°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b811

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Philippe D..., 7 / de Mme Christine G..., épouse D..., demeurant ensemble ..., 8 / de M. Georges J..., domicilié chez ... Perpignan, 9 / de M.

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42e29066fd7c90fc2678

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CHÂTEAU CLEMATIS G.F.A. CHÂTEAU CLEMATIS C/ [X] [K] [Z] S.A.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb92

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Georges Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / du receveur principal des Finances de Château-Thierry,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

.-19600 CHASTEAUX représenté par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laurette Y...

Source officielle

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