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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721f4cd580146773f9093
5 mai 1993
Philippe C..., docteur en médecine, demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ... accueil, 48/ M.
Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de2
17 novembre 2017
Philippe Y... des lots à rénover dans le château de Morigny à Morigny-Champigny (91) qu'elle avait acquis le 2 novembre 2006, moyennant le prix de 87.372 €. Préalablement à cette vente, M.
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008148642
13 novembre 2002
Philippe X..., ; M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110522
19 septembre 2018
Philippe X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Philippine X... et de M.
civ3
61372659cd58014677424e35
6 octobre 1999
Philippe Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 / de M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162f3c424fee0dd3d0060e7
1 mars 2012
1991, en qualité de Gardien à Château Mouton Rothschild.
cr
61372602cd58014677422447
29 juin 1999
chasse de Beurières s'était présenté à la gendarmerie d'Arlanc pour déposer plainte contre Joseph Z..., exposant que la veille vers 11 heures 45, il se trouvait à la fin d'une partie de chasse avec Philippe
1 SS
CETAT:CETATEXT000007836722
5 juillet 1993
Philippe I..., demeurant au foyer de Saint-Mars-sur-La Futaie (53220), Mlle Marie-Thérèse J... et M. Alain K..., demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier , M.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007099
7 août 2007
LE PARC DU CHÂTEAU et de la SOCIÉTÉ MLJP, - les conclusions de M.
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7
6 mars 2008
Jean- Philippe ROBE et Sylvie Z... se sont mariés le 31 décembre 1991 sous contrat de séparation de biens du 18 décembre 1991. Aucun enfant n'est né de leur mariage.
soc
61372323cd58014677405e83
10 juin 1998
Philippe Y..., demeurant "Buttes de Loroy", 77570 Château Landon, en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1997 par le tribunal d'instance de Fontainebleau, au profit de la société Otor Riquet, Etablissement
Chambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a94
15 avril 2025
[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C301243
27 octobre 2009
Philippe Y... et d'homologuer ce rapport » (cf. arrêt attaqué, p. 3, 6e considérant) ; 1.
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
CHATEAU - O. PASSERA Philippe K... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Geneviève K... épouse D... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.
CETAT:CETATEXT000007813111
19 octobre 1992
(Indre-et-Loire), André N..., demeurant ... à Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme), Gilbert U..., demeurant n° 5, La Valette, à Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme), Fernand D..., demeurant 2 square Napoléon
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10227
8 juin 2017
Nord, 2°/ à la société Château Palmer, dont le siège est [...], 3°/ à M. Olivier Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Patricia Z..., domiciliée [...], 5°/ à M.
61372392cd5801467740b811
19 juillet 2000
Philippe D..., 7 / de Mme Christine G..., épouse D..., demeurant ensemble ..., 8 / de M. Georges J..., domicilié chez ... Perpignan, 9 / de M.
1ère chambre
63ca42e29066fd7c90fc2678
19 janvier 2023
CHÂTEAU CLEMATIS G.F.A. CHÂTEAU CLEMATIS C/ [X] [K] [Z] S.A.
613723d5cd5801467740eb92
5 décembre 2001
Georges Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / du receveur principal des Finances de Château-Thierry,
6253cccebd3db21cbdd91511
6 mai 2014
.-19600 CHASTEAUX représenté par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laurette Y...
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