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1 623 486 résultats pour « Pierre-F »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137235dcd58014677408d36

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Albert F..., 2/ Mme Toba X..., épouse F..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 21 mai 1996 et 13 février 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au

Source officielle

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CC

comm

6137237fcd5801467740a883

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

France, l'Européenne d'écologie, Jean-Pierre Z... international, Alpha et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00434

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[O] [I], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés [F] bâtiment, [F] holding, Walter, Guillaume, et de MM. [W] [F] et [L] [F], 2°/ à M. [W] [F], domicilié [Adresse 2], 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300850

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

[T] [F], 2°/ Mme [W] [J], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 7], ont formé le pourvoi n° H 21-19.640 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2021 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200872

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Mme F... a sollicité sa réinscription sur la liste des enquêteurs sociaux de la cour d'appel d'Angers. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200441

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

PIREYRE, président Arrêt n° 441 F-D Recours n° H 22-60.009 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd5801467740220e

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

F... et Mme Y... pour voir dire que la convention du 1er décembre 1987 était un bail rural; que M.

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CC

cr

613725f5cd58014677421dc8

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

(pièces n° 2 à 2 ter) ; au titre de 1996, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui s'élèvent à 347 896 francs ; pour les années 1997 et 1998, les époux Pierre J... ont déclaré des revenus qui

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03338

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

N° G 15-84.454 F-D N° 3338 SC2 29 JUIN 2016 REJET M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01022

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

N° B 17-81.995 F-D N° 1022 ND 15 MAI 2018 REJET M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00571

Cassation

31 mars 2026

31 mars 2026

N° A 26-80.259 F-D N° 00571 AL19 31 MARS 2026 REJET M.

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cr

613725f5cd58014677421dc7

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

E..., mais dirigée de fait par Pierre H..., (pièce n° 1) ; selon ces informations, Pierre H... aurait ensuite constitué une SARL de Brimont domiciliée dans le département 93, dirigée en fait depuis le.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01009

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

[F] produisait "plusieurs témoignages de salariés faisant état des difficultés qu'il a rencontrées avec le Codir (…) (pièces n° 46, 126 et 137)", mais que "si ces témoignages sont suffisamment révélateurs

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100971

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

F...

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cr

6137262fcd580146774239b7

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Pierre, - Y... Andrée, - Y... Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100366

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

[V] [Z] [F] serait français, ni les dispositions probatoires dont elle faisait application, en se contentant de lister plusieurs pièces produites par l'intimée et en affirmant sans le démontrer que ces

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00029

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F], tiers de bonne foi à l'instance, n'a à aucun moment de la procédure été mis en mesure de consulter les pièces sur lesquelles se sont fondés le ministère public et le Premier Président pour asseoir

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Pierre A... depuis la fin des années 90, c'est M. Gérald F... qui le lui avait présenté ; qu'elle avait fait connaissance de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300483

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[R] [F], si M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200342

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

[X] [Y], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société de Hamuta et de Mme [O] [F] et de M. [Q] [F], et l'avis de M.

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