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795 résultats pour « Preziosi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505145_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Me Rodolphe Prezioso une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67ecc9d7dab039e415d9339e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SOCIÉTÉ [4] CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : 01.04.2025 à : - Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS,

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631224615c943a65e043a4

Appel

23 février 2012

23 février 2012

PREZIOSO TECHNICOLOR prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311416_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Prezioso, avocat de Mme et M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fca89e1a676257b8315e3ac

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

La société Prezioso Technilor désormais dénommée Prezioso Linjebygg, qui exploite une entreprise de travaux de peinture et de vitrerie et dont le siège social est à [Localité 4] (Isère), a fait l'objet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511655_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler les arrêtés du 18 septembre 2025 par lesquels

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311999_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Prezioso, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504975_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Me Rodolphe Prezioso une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208106_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

l'Office français de l'immigration et de l'intégration le versement d'une somme de 756 euros à Me Prezioso.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101341

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société Eurohuman-Empresa de Trabalho Temporario LDA du désistement de son pourvoi et aux sociétés Prezioso

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408505_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 7 août 2024 par laquelle la directrice territoriale

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512139_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 29 septembre 2025 par laquelle

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c53177

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X..., salarié de la société Prezioso, a été convoqué le 29 janvier 1997, à un entretien préalable au licenciement en même temps que deux de ses collègues à qui des faits analogues étaient reprochés ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01395_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 16 avril 2025 ; 2°) d’annuler la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01455_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 23 avril 2025 ; 2°) d’annuler la

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503803_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Prezioso, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

6137240fcd58014677411bc0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Prezioso, dont le siège social est situé dans l'Isère, exploite divers

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00795_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2025, Mme B..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 février 2025 ; 2°) d’annuler l’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400157_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

D..., représentés par Me Prezioso, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle E... français de l'immigration et de l'intégration a rejeté sa demande tendant au paiement

Source officielle
CA

9e Chambre B

603726c6da81d201d10c894f

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2015 N°2015/ Rôle N° 12/20569 SAS PREZIOSO LINJEBYGG anciennement dénommée PREZIOSO TECHNILOR C/ [W] [D]

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PREZIOSI, Michele

SIREN 438419152Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/02/2026

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Radiations

Preziosi, Ennio

SIREN 938362977Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

10/08/2025

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Dépôts des comptes

GIOCHI PREZIOSI FRANCE

SIREN 437491566Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

26/01/2025

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Créations

PREZIOSI, Ennio

SIREN 938362977Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

24/12/2024

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Dépôts des comptes

SOCIETE DES TRANSPORTS CHRISTIAN PREZIOSI

SIREN 343837456Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

17/10/2024

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