Yves X..., demeurant La Bonnière, à Bourgneuf-en-Mauges (Maine-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Paris (section Industrie), au profit :

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation Buci traiteur, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le conseil de prud'hommes

André Y..., demeurant ... à Matha (Charente-maritime), en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Saintes (section activités diverses), au profit de Mme Z...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mori, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er septembre 1999 par le conseil de prud'hommes

De Souza, demeurant 1688, Bloc Baudelaire à Longwy Haut (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Longwy (section industrie), au profit de la

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sansa, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1996 par le conseil de prud'hommes

(Nord), en cassation de vingt-trois jugements rendus le 25 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (Section industrie), au profit de la société Spie Batignolles, dont le siège est ...

X... était conseiller prud'homme, membre de la section du conseil de prud'hommes devant laquelle le litige a été évoqué, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, en s'abstenant de rechercher si M.

John X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Carcassonne (Section commerce), au profit de la société Castex Motorland, société à responsabilité

William N..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 9 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section industrie) au profit : 1°/ de M.

suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'aide aux personnes agées du Bassin Potassique, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes

qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Charles Erba, demeurant 10, rue Mi-Carême, à Saint-Etienne (Loire), en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes

Sur le pourvoi formé par la société Nouvelles techniques du bâtiment (NTP), société anonyme, dont le siège est ..., 58130 Urzy, en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1998 par le conseil de prud'hommes

Sabatier à Grigny (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes du Puy-en-Velay (section industrie), au profit de M.

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section industrie), au profit de la société Marseillaise de peintures-isolations (

Joël, commerçant, exploitant le magasin Shopi à Beaurevoir (Aisne), rue de la Tour, en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin (section commerce

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Préfasud, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1998 par le conseil de prud'hommes

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., demeurant ..., 78600 Maisons Laffitte, en cassation d'un jugement rendu le 19 août 1997 par le conseil de prud'hommes

social est ..., agissant en la personne de son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes