Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e3cd580146773ef36e
1 juin 1989
1 juin 1989
Alain X..., tiers électeur fait grief au jugement de l'avoir débouté de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Lamure-sur-Azergues de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d74
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2340fcdc6046d4792116f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE [Localité 1] C/ QUALI-POMPAGE (SAS) JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du 01/07/2025, il a été publiquement donné lecture par Monsieur Alain
Source officielleciv2
6137208acd580146773eb60f
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain, I...
Source officielleciv2
61372158cd580146773f2fd5
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Alin B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1990 par le tribunal d'instance de Forcalquier, au profit de : 1°) M.
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eedb7
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes)
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe72
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
& ASSOCIES, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Maître Y..., es-qualités de mandataire ad'hoc de la SA LAGNIEL ... 14460 COLOMBELLES non comparant, bien que régulièrement assigné, Maître Alain
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1702
28 février 1990
28 février 1990
Laroche de Roussane, rapporteur, MM. Deroure, Laplace, Chartier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a09
18 août 2014
18 août 2014
B- 2ème étage rue Thomas Edison-JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître FISCHER-MERLIER de la SELARL JFM (Toque34), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Alain Patrick X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100131
13 février 2013
13 février 2013
Alain X... dans le procès-verbal de comparution du 2 juin 2010 pour tenir pour acquis que M.
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbfc
24 mai 1989
24 mai 1989
Alain, demeurant "Ticaille" à Aigues Vives (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60840
1 juin 2023
1 juin 2023
[H] et autre Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : Mme [X] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Ordonnance : 60840 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210149
1 mars 2018
1 mars 2018
la société Prisma Elect insdustrie, contre l'arrêt n° RG : 15/08117 rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Allaine
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb4
12 mars 1992
12 mars 1992
Alain Y..., demeurant ... à Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes), 3°/ M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60193
19 février 2026
19 février 2026
CCOUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-17.577 Demandeur(s) : la société Les Consuls de Gascogne Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e24fbecdc6046d4794963d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
003550 2025000536 SUD OUEST ELECTRIC (SARL) Dossier : PC/08401 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2509ccdc6046d4794a569
1 juillet 2025
1 juillet 2025
OPTIQUE (SAS) Dossier : PC/08566 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain PECOU Juge : Monsieur
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2514dcdc6046d4794b07c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GESTION DE L'ABATTOIR DE MONTAUBAN (SAS) Dossier : PC/07767 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300467
7 avril 2016
7 avril 2016
Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Alain Chamosset
Source officiellePage 4 sur 52