en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'association "Truite, Ombre, Saumon" de l'ensemble de ses prétentions ; "aux motifs que l'existence d'une pollution chronique du ruisseau Saint-Jean et de la rivière

définition suivante : "eau pure qui coule" ou "eau qui coule de source", par opposition à l'eau stagnante; qu'il est incontestable que les viviers de Salmonides d'Aquitaine sont alimentés par les rivières

pilote du bateau incriminé avait déclaré aux services de gendarmerie que, lors d'une manoeuvre de remorquage, la plus élémentaire prudence commandait de naviguer contre la berge, non au milieu de la rivière

royale du 7 juillet 1824 sur la fixation des hauteurs des eaux des moulins et usines en Indre-et-Loire, 15 et 16 de l'arrêté du 3 mars 1853 fixant le règlement d'eau des usines et moulins situés sur la rivière

A..., réitérées à l'audience de première instance, le premier cité, caviste ayant reconnu avoir, fin 1996, sur ordre de Denise X..., ouvert trois cuves pour déverser 400 hectolitres de vin dans la rivière

judiciaire de la société Riederer, un jugement du 29 octobre 2013, a condamné la société Delicadessert à payer à la société [Y]-[C], « prise en la personne de M.

Mme Marie X..., ..., et à Bishkek (Kirghizstan), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre de la famille), au profit de Mme Katherine Y... de la Rivière

laisser la vanne mobile, fermée, empêchant la circulation du poisson ; qu'il est à observer que de tels droits n'empêchant pas que la police de l'eau soit applicable ; qu'à cet égard, le fait que la rivière

X..., le chantier Rivières se trouvait momentanément interrompu ; que, dès lors, en statuant comme elle a fait, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu

Guy Z... de La Rivière, demeurant à Morival, Visme-au-Val, Oisemont (Somme), 4 / M.

déclaré irrecevables les constitutions de partie civile de la FEDERATION DU PUY DE DOME POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE et de l'ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES

observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES

du Conseil supérieur de la pêche remarquent le 1er octobre 1999 vers 21 heures 30 des individus à proximité d'un vannage de décharge des eaux, équipés d'épuisettes et de bassines, sur un bief de la rivière

par SBH, serait de 3 mètres de largeur sur 25 mètres de long - ce que nous n'avons pu vérifier à cause de la non-exécution d'un relevé géométrique précis du déplacement à l'étiage de l'axe de la rivière

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la société en commandite simple Editions Riviera

lors de la mise en service de la pompe à chaleur litigieuse dont elle ne contestait pas le défaut d'adaptation aux besoins de l'acquéreur, faute pour celle-ci d'être compatible avec une température de rivière

important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de communes du Pays des Trois Rivières

important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de communes du Pays des Trois Rivières

. ; "aux motifs que l'attestation litigieuse précise que les époux X... ne sont pas domiciliés à Pia mais à Pezilla la Rivière ; qu'il n'y a pas lieu de s'appuyer sur une définition juridique du

gauche de la Bruxenelle, cours d'eau de deuxième catégorie piscicole non domanial ; "que la partie la plus plate de ladite parcelle qui est, pour le reste, en forme de coteau, se trouve du côté de la rivière