Robert, - Y...

Roberto, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 février 1999, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 ans

[U] est le propriétaire exclusif du fonds agricole composé des terres, des bâtiments, du matériel, véhicules et chevaux. 3.

et APPELANTE SA THEOLIA, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Denis CHEMLA

entre deux voitures dans un espace trop petit ; que le témoin donnait un signalement précis de l'auteur des faits : un homme européen, de corpulence forte, 1,80 m environ, cheveux bruns, portant une chemise

volontaires avec une incapacité temporaire de travail inférieure à 8 jours constituée et déclaré le demandeur responsable pour moitié du préjudice subi par la partie civile ; "aux motifs que Jean X... et Robert

, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel-Paul X... coupable du délit de fuite ; "aux motifs qu'après l'accrochage (entre son véhicule et celui de Robert

63220 - MORT d'une jeune femme de trente deux ans", faisant état de diverses plaintes ; qu'un autre texte intitulé : "le chantier de scandale du maire de Beurières, avertissement collectif au JI Royet

Albany à Antibes et susceptibles d'être occupés par Philippe Y... et/ou Isabelle Z... et/ou la société Smart City et/ou la société Smart DFN, les locaux d'habitation et/ou professionnels situés 35 chemin

d'une arme ; "aux motifs que le 12 août 1990, sous la menace d'une arme de poing, il avait imposé à Melle Y... de prendre place dans sa voiture ; qu'il avait ensuite entraîné l'intéressée dans un chemin

First name Last name Birth date Nationality Place of residence   Annie ANEMA-KWINKELENBERG 22/06/1949 Dutch Alkmaar   Michiel ARENDSE 11/05/1981 Dutch Rotterdam   Robert AUDENAERDE 16/07

Robert YC..., demeurant tour 10, Ménival Les Gravières, 69800 Saint-Priest, 110 / de M. Yvan X..., demeurant ..., 111 / de M.

Le 25 octobre 2018, les travaux d'excavation sur la parcelle des époux [T] ont débuté en limite de propriété au niveau du chemin d'accès de la parcelle contiguë, sise [Adresse 13] et appartenant à M.

pas non plus discuté que Jean-Yves X... est rentré de mission le mercredi 15 mai, entre 12 heures et 13 heures, qu'il s'est rendu au domicile dans lequel il a pénétré ; là, il a trouvé Jennifer en robe

faits, appartenait à Eliane X... ; "aux motifs, d'autre part, que l'expertise du docteur C... a révélé que, sur le scellé n° 16, consistant en les vêtements portés par la victime lors des faits (robe

l'association a été accompagné de la production d'un document, signé de son président et de son vice-président, ainsi libellé : "le conseil d'administration de l'association réuni le 31 mars 1995 mandate Robert

été récupérées par le chef du district aéronautique d'Alsace, et remise par l'intermédiaire du procureur de la République au directeur général de l'aviation civile, Daniel T., qui les a transmises à Robert

. ; - locaux et dépendances sis 380 chemin Martienea et/ou 380 chemin de Martineko Patarra, 64210 Bidart, susceptibles d'être occupés par Edouard Y... et/ou Philippe Z... ; - locaux et dépendances sis

prenait en charge un de ses amis, non identifié, qui l'attendait pour aller à Paris avec eux ; qu'à hauteur du karting de la Roche-de-Glun, Patrick Z... quittait la route nationale pour s'engager dans un chemin

François, - CHECA Maria de los Angeles, dite CHECA-HERMOSO Marie-Ange, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 mars 1997, qui les a renvoyés devant