Confronté à une dystocie des épaules, le docteur [P] a effectué une première man'uvre obstétricale dite de Mac Roberts puis celle dite de Jacquemier.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : 1) B...

AGRI- TEC SYSTEME ATS 14 rue de la Maladrerie 17100 SAINTES Représentée par Me BOISSEAU (avocat au barreau de SAINTES) Me Sylvie DEVOSBOT- Mandataire liquidateur de E. A. R. L.

Maître MALTERRE, avocat au barreau de PAU Madame [C] [A] épouse [F] [Localité 47] représentée par Maître MALTERRE, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [D] [P] [

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de Me Ravanel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

au barreau d'AMIENS APPELANTE ET Maître [U] [Y] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Carl WALLART de la SELARL GAUBOUR WALLART RUELLAN, avocat au barreau

à la Cour, INTIMEE et requérante : BLAGUSS REISEN GMBH, dont le siège social est Richard Strauss Strasse 32 Vert.dd GF Dr Robert Blaguss Mag.

MALTERRE avocat au barreau de la Charente Appelants d'un jugement au fond rendu le 01 juin 2006 par le Tribunal d'Instance de SARLAT suivant déclaration d'appel en date du 03 Juillet 2006, à :

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, avocats

[Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Robert MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date

dans l'affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [B] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître PETRIAT, avocat au barreau de PAU DÉFENDEUR : Syndicat Intercommunal

PLP-iB Grosse délivrée à Maître DESBLE, avocat Le SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE

Göransgatan 143 STOCKHOLM SUEDE représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués à la Cour, assistée de Maître Pierre GREFFE, avocat au Barreau de Paris, E617. La S.N.C.

vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat

Maître LEGRAND-LEJOUR Martine, Avocat de la partie civile en sa plaidoirie. Le Ministère Public en ses réquisitions.

Aude ABOUKHATER de l’AARPI HUG & ABOUKHATER, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #G0031 A : Etablissement public PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75253 PARIS CEDEX 05

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [P] [O] né le 20 mai 1953 au Portugal de nationalité française [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Robert MALTERRE de la SELARL MALTERRE

[L] [Q] [D] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Angélique WENGER, avocat au barreau

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat