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Elle fait valoir que, dans ces conditions, pour limiter les aménagements nécessaires, le recteur aurait dû supprimer un poste au collège Triolet plutôt qu'au collège Rodin.

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l'arrêt déféré (Dijon, 4 juillet 1991), que Mlle X..., exploitante d'une boutique de vente de fourrures, de vêtements de prêt-à-porter et d'articles d'habillement féminin, principalement de la marque Rodier

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La société RODI INTERMARCHE, qui succombe, supportera les dépens d'appel.

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Bronze "Baiser de Rodin" Alexis Rudier fondeur à Paris" ; que, par une interprétation de ces documents que leur rapprochement rendait nécessaire, la cour d'appel a estimé que la précision relative à

Rodin à Roissy (Seine-et-Marne), 12°) M. Stéphane G..., demeurant 3, square A. Rodin à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 13°) Mme Véronique Andrée G..., demeurant 3, square A.

ONT CESSE D'ETRE PAYES, QUE CES EPOUX SE PREVALANT DE LA CLAUSE RESOLUTOIRE FIGURANT AU CONTRAT DE VENTE, ONT, APRES UN COMMANDEMENT DE PAYER SIGNIFIE AU SYNDIC RODIER, COMMANDEMENT VISANT CETTE CLAUSE

Gil, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 26 mars 2024 par laquelle la commune de Boissezon refuse de réaliser les travaux de dégagement de la zone sinistrée rue du Pont Rodier