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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00375
9 avril 2013
9 avril 2013
Roger et Mme Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b5331669d540ac7bab39
29 juin 2010
29 juin 2010
[T] [J] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : K 0137 M.
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4cb1
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Daniel X..., demeurant à Tur, Périgueux (Dordogne), "La Meynardie", venant aux droits de leur père, Jean-Roger X..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1990 par la cour d'appel d'Agen
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d698
28 juin 2000
28 juin 2000
Roger, Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
LE VIENNOIS S.A.
Source officiellecr
613725b4cd5801467741feb2
6 juin 1996
6 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100597
1 juin 2011
1 juin 2011
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que reprochant à la banque HSBC d'avoir délivré à tort l'actif, au jour de son décès, des comptes ouverts au nom de leur mère Béatrice X... à leur père Roger
Source officielleciv1
6137214dcd580146773f2a92
18 décembre 1990
18 décembre 1990
des Coopérateurs (ARCCC), ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B) au profit : 1°/ de la société Générale d'Alimentation Roger
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fef
28 avril 1993
28 avril 1993
Viennois, Fouret, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b7
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Roger X... C/ M. Jacques Y..., M. Pascal Z...
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme B
613720cdcd580146773ee80d
11 octobre 1988
11 octobre 1988
X..., Barat, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, conseillers, Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613723bdcd5801467740d8e1
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Roger Z..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Louise Y..., épouse Z..., décédée, ayant demeuré ..., aux droits de laquelle vient son fils Roger Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 2000 par
Source officielleciv2
61372373cd58014677409ee9
16 mars 2000
16 mars 2000
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société financière industrielle commerciale et immobilière (SOFICIM), dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient
Source officielleciv1
61372166cd580146773f36d5
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Z..., syndic au règlement judiciaire de la société anonyme Paul Kander, demeurant à Paris (4e), ..., 3°/ de la société Roger Baratte, dont le siège social est à Paris (16e) ..., 4°/ de M.
Source officielleciv1
61372147cd580146773f27a8
6 juin 1990
6 juin 1990
Roger F..., notaire, demeurant ... à Sainte-Geneviève-des-Bois (Val-de-Marne), 2°/ la société civile professionnelle Roger et Armand F... , notaires associés dont le siège est à Sainte-Geneviève-des-Bois
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02560
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Roger X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 8 juin 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées et détention d'images d'un mineur à caractère pornographique, l'a condamné à quatre
Source officiellecr
61372690cd58014677426930
28 avril 1997
28 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt
Source officiellecr
6079a8359ba5988459c4c107
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Roger, inculpé de meurtre et recel de vol, contre l'arrêt n° 483 en date du 27 septembre 1988 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bordeaux qui a confirmé une ordonnance du juge d'instruction
Source officielleciv1
613720d7cd580146773eed6f
7 février 1989
7 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., avocat, demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a47bbf04ef7857bb1e3
8 avril 2025
8 avril 2025
ENTREPRISE ROGER JEANNIN 52 rue Hoche 92130 ISSY LES MOULINEAUX Mutuelle SMABTP prise en sa qualité d’assueur de la société ROGER JEANNIN 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Frédéric
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