Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 décembre 1998, qui, pour recours aux services d'une entreprise ayant dissimulé une partie de ses salariés, l'a condamné

Roland, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 25 janvier 2006, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende

Roland X..., demeurant ..., Immeuble Electro JI, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1999, qui, pour recel aggravé de vols, les a condamnés à diverses peines d'emprisonnement avec sursis

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés, pour infraction aux obligations prescrites par

avoir "récupéré" d'autres documents à la suite de leur "oubli" dans la salle de réunion de la société Synergie à Orvault par Marie A..., en octobre 2001, lors du contrôle de l'exercice 1999 ; que Roland

Roland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment du chef de vol avec arme en état de récidive

Roland C..., demeurant ... (Ardèche), 2 ) de M. Jean-Paul Z..., demeurant ... à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône), 3 ) de M.

Y... de ramener un voilier de Catanzaro (Italie) à Port Pin Rolland ; qu'au cours du voyage le navire a été volé dans le port de Bastia ; que M.

Rolland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de faux,

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour escroquerie et exercice d'une activité de gestion commerciale malgré interdiction,

Roland Y..., domicilié à Fitou (Aude), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Roland X..., né le 18 septembre 1954 à Papeete, a été reconnu le 24 septembre 1954 par Mme Ginette Y..., puis le 7 septembre 1956 par M.

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 décembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a rejeté sa demande

Roland, - BIHI Djamma, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens

de Me de NERVO et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - I...Roland

veille radio dite "perte de verticalité" qu'il exerçait en personne 24 heures sur 24 ; le jour de l'accident, il a dû s'absenter, pour raisons personnelles, de la station ; il a, au préalable, averti Roland

lames de volets roulants); que José B... a, quant à lui, successivement déclaré qu'il lui avait été demandé de déposer un paquet de longueur à son domicile, puis 3 paquets dont 2 mesuraient 6 m de