ATTENDU QU'AMADORO, TOMBE MALADE AU COURS D'UN SEJOUR A DAX A ETE HOSPITALISE DANS CETTE VILLE; QUE SANS ATTENDRE D'ETRE COMPLETEMENT GUERI, IL S'EST FAIT RECONDUIRE EN AMBULANCE A SON DOMICILE A ROMBAS

On 28 August 2004 the applicants were transferred to the Romny no.   56 Prison (“the Romny Prison”) where on arrival they were allegedly beaten up by the prison staff. 4.

On 17 January 2012 the Court of Appeal quashed that decision and remitted the case to the Romny Court for re-examination. 5.

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Romy X... ... 49540 MARTIGNE BRIAND et SA MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 Représentée

L'avis des sommes à payer contesté, portant ampliation du titre de recette n° 992 du 2 avril 2021 comporte la mention " travaux d'office immeuble 1 rue Romeyer péril imminent 28 juin 2016 - 2 avril 2021

Monsieur Lucien D..., demeurant à Aumetz (Moselle), Tressange, ..., 5°) de Monsieur Jean-Claude F..., demeurant à Joeul (Meurthe-et-Moselle), ..., 6°) de Monsieur Christian C..., demeurant à Rombas

NAO 2021 NICOLLIN ROMBAS

NAO 2020 NICOLLIN ROMBAS

NAO 2019 NICOLLIN ROMBAS

directrice académique des services de l'éducation nationale (DASEN) des Yvelines a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire afin que sa son fils C soit inscrit en classe de 6ème au collège Marcel Roby

est ..., 2 / de la société Datapoint, société anonyme, domicilié chez Me Z... 4, rue aux Ours, 57000 Metz, 3 / du Crédit agricole de Lorraine, dont le siège est ..., 4 / du Trésor public de Rombas

G : 13/ 08958 Mme Romy X... C/ M. Christophe Y...

00257 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EARA JUGEMENT DU 18 MAI 2026 Minute n°2026/276 DEMANDEUR : Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble dénommé “LES CORVEES 1" sis 8 à 14 Rue Verlaine à 57120 ROMBAS

quinze jours, d’une part, le nombre précis d’élèves et les critères de sélection utilisés par l’administration pour intégrer la classe de sixième section internationale - espagnol du collège Marcel Roby

Y..., de la société Unimétal, dont le siège est 24, rue de l'Usine, 57120 Rombas, / / de la société Unimétal, dont le siège est 24, rue de l'Usine, 57120 Rombas, défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Albert Y..., demeurant ..., 6 / de la Trésorerie Metz République, dont le siège est ..., 7 / de la Trésorerie de Rombas, dont le siège est place de l'Hôtel de Ville, 57120 Rombas, 8 / de la banque

parties : Vu les articles 1213 et 1214 du Code civil ; Attendu que pour débouter la société Sidney diffusion, cessionnaire du fonds de commerce appartenant aux époux X... et exploité par la société Roby

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Andrée Chedid », située 8 rue Romy Schneider à Paris (18ème arrondissement) et de tout occupant de son chef ; 2°)

A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Andrée Chedid sise au 8 rue Romy Schneider à Paris (18ème arrondissement).

du code de justice administrative, l'expulsion de Mme A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Andrée Chedid sise au 8 rue Romy