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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00462
29 mars 2017
, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Hervé et Philippe Schneider
Pôle 4 - Chambre 8
69e07402cdc6046d47696ba1
15 avril 2026
Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01514
6 novembre 2019
P..., engagé le 6 novembre 1989 en qualité d'ouvrier par la Société Jeumont- Schneider, devenue la société JST transformateurs, et exerçant en dernier lieu les fonctions de monteur électro référent a été
cr
61372699cd58014677426e2b
27 février 2007
qu'il est intéressant de remarquer que l'augmentation du prix du véhicule correspond plus ou moins au coût des travaux de réparation estimé par le garage Schwinn, hors main-d'oeuvre ; qu'il est plus que
ADLC
ADLC:11-DCC-209
27 décembre 2011
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Schneider Electric d'actifs de la société Alstom Grid SAS
61372169cd580146773f3889
15 mai 1991
conseil de prud'hommes de Nancy (section Commerce, au profit : 1°) de Mme Janine Y..., gardienne d'immeuble, demeurant 3, square Georges de la Tour, à Saint-Max (Meurthe-et-Moselle), 2°) du cabinet Schneider
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01197
11 septembre 2019
électriques de la croix d'argent (Comeca), société par actions simplifiée, 3°/ à la société Volta développement, société par actions simplifiée, toutes trois ayant leur siège [...] , 4°/ à la société Schneider
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01116
25 novembre 2020
l'Ain, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° P 19-17.246 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2019 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant à la société Schneider
61372392cd5801467740b825
17 octobre 2000
sociétés anonymes Houvenaghel et Diesel Energie, en cassation de l'arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e et 13è chambres réunies), au profit : 1 / de la société Schneider
civ1
6137242dcd58014677413383
13 janvier 2004
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 juillet 2001), que la société Transports Ansaldi (société Ansaldi), qui avait été chargée par la société Jeumont Schneider
ADLC:23-DCC-48
16 mars 2023
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Biotech Dental par le groupe Henry Scheingroupe Henry Schein
6137229dcd580146773ff248
2 avril 1996
repris le contrat de travail avec la qualification de directeur technique, fonction également assurée par lui au sein de la société Emnoplastiques, toutes ces sociétés appartenant au groupe Empain Schneider
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00260
29 janvier 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHEIDER
613723cfcd5801467740e714
8 janvier 2002
Adrien Y..., demeurant à la société Schneider Electric ..., 2 / la société Schneider Italia SPA venant aux droits de la Société X...
CHAMBRE SOCIALE B
5fdb31129137c0079e83ea9f
29 mars 2019
La SAS SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL applique la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie.
613724f4cd58014677419c2c
9 octobre 2007
"tous les meubles meublants et objets mobiliers m'appartenant ("sauf le meuble bar et la chaîne Schneider qui pourront être récupérés par mes enfants) ainsi que tous objets se trouvant à l'intérieur ou
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1990:19
8 mars 1990
#Georg Schwedler protiv Europski parlament.#Predmet T-41/89.
ECLI:EU:T:1994:283
1 décembre 1994
#Johann Schneider protiv Europska komisija.#Predmet T-54/92.
CJUE
ECLI:EU:C:1991:452
28 novembre 1991
#Georg Schwedler κατά Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο.#Υπόθεση C-132/90 P.
613721e6cd580146773f891f
19 octobre 1993
chantage pour monnayer au prix fort la cessation des rapports contractuels, dont elle avait pris elle-même, en réalité, l'initiative en vendant en juin 1990 tout son secteur Soft-drinks à Cadbury Schweppes
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