CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Robert BUVAT Me Bertrand DUHAMEL Me Serge
Chambre 1-1
6a17d930cdc6046d47319dc1
27 mai 2026
UNITED VISION C/ [I] [Y] [D] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors
18e Chambre
616091ffdb7ff645d8566446
23 juillet 2013
G] [S] C/ SCEA MANDREA & FILS MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES BOUCHES DU RHONE GROUPE APRIONIS CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE SUD EST Grosse délivrée le : à : - Me Serge
Chambre 4
67c75e330c6b8b177da18c2c
8 janvier 2025
CAISSE D’EPARGNE COTE D’AZUR [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: Madame [J] [E] née le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 8]
67c75e350c6b8b177da18c51
[Adresse 7] Activité : [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 5] Rep/assistant : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: Madame [O] [K] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité
67c75e690c6b8b177da18da0
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: Madame [U] [J] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8]
civ1
61372139cd580146773f202d
12 juin 1990
Serge Drevet, demeurant à Draguignan (Var), ..., 2°) de Mme C..., née A..., demeurant à Draguignan (Var), Quartier Sainte-Cile, 3°) de M.
60336058d30e9211661271e4
29 juin 2017
DU 29 JUIN 2017 N° 2017/ 460 Rôle N° 16/01698 [J] [J] [Q] [J] épouse [K] C/ [A] [F] Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Serge
8e Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd0f
27 octobre 2016
DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Serge DREVET, avocat INTIMEE La société HSBC France prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis
REFERES GENERAUX
6865844372b7e1b6bf1dccd0
2 juillet 2025
assurance AMF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparant INTERVENANTE VOLONTAIRE Compagnie d’assurance MATMUT & CO, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Serge
Chambre 1-8
65b2095fc4cf860008dff30c
24 janvier 2024
[C] [H] Mme [M] [N] épouse [H] Représentés par Me Serge DREVET, membre de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
DU 18 MAI 2017 N° 2017/193 Rôle N° 15/19370 [V] [W] [W] [J] épouse [W] C/ SARL TPF Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Serge
Chambre 1-4
626b80c6d1fb03057d9a4ebb
28 avril 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 N°2022/ 83 Rôle N° RG 21/11183 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3QZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge
Chambre 2-4
697269e9cdc6046d47519161
21 janvier 2026
DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [N] [A] née le [Date naissance 8] 1954 à [Localité 32], demeurant [Adresse 20] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
67c75e380c6b8b177da18c8e
mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Serge
6034aaac97e34b96a4a2bd64
21 octobre 2016
Rôle N° 14/13497 [O] [E] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Compagnie d'assurances MAIF C/ [J] [H] SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : Me Serge
Chambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e06
4 juillet 2024
2024 N° 2024/452 Rôle N° RG 23/10946 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZL3 [T] [M] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin DELBOURG Me Serge
Chambre 1-3
66878c9805d6f7f678d48e68
AGENCE [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état
6684eaa9a0de54ff609f7ba5
2 juillet 2024
02 JUILLET 2024 N°2024/267 Rôle N° RG 20/09090 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJ23 [C] [J] C/ [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge
15e Chambre B
61637ed66fb0a05a234bb1ec
7 avril 2011
APPELANT Monsieur [R] [S] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué
Page 4 sur 12
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.