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82 résultats pour « Simplice KASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cabinet C

6270c61d2354d9057d9e92d9

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Instance de Papeete du 4 mai 2020 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 14 septembre 2020 ; Appelante : La Sas Sogelease, société par action simplifie

Source officielle

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CC

civ3

613721fecd580146773f954f

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

et de décider que sa seule issue était la voie privée desservant les parcelles appartenant aux époux B..., à Mme C... et à l'indivision Kaci-Ighilahriz, alors, selon le moyen, "1 ) que la reconnaissance

Source officielle
CA

12e chambre section 2

60323b02bbe625714317cd06

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

), Défendeur dans 17/00980 (Fond) assistée de Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1757166, Me Farid KACI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686737e31b7f74444a6a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

audit siège [Adresse 7] [Localité 49] Représentée par Maître HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU assistée de Maître MOUTON, de la SCP GARMENDIA-MOUTON de l'AARPI KALIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00493

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Speed Rabbit pizza, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Domino's pizza France, société par actions simplifiée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88d9cdc6046d471ffac8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

2026J00041 - 2613500003/1 Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire envoyée le 15/05/2026 à Me Hassan KAIS Avocat Copie exécutoire

Source officielle
CA

14e chambre

60351cb3529ab548287abe2c

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

nationalité belge [Adresse 1] [Localité 2] (BELGIQUE) Représenté par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 625 - assisté de Me Kami

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248fe

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Sao Paolo étaient débloqués le 19 mai 1995 ; que peu après, la commission de 166 040 francs TTC était réglée par la commune sur le compte de la société Cegic RMC Consultant ouvert à la banque Polska Kasa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD003376102

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

The Chamber was composed of five judges, namely, President Nikitas and Judges Constantinides, Nicolaides, Kallis and Gavrielides.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6979f6d3cdc6046d47f8770f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[A] [E] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 6] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Margaux KAISSIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00999

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

que s'agissant de l'absence de présomptions suffisantes relatives à l'existence de pratiques verticales le même raisonnement ayant conduit à retenir les indices laissant apparaître des présomptions simples

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TJ

Première Chambre

68e88bc23ea43407b9fbd0c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 35] (75) demeurant [Adresse 7] [Localité 17] représenté par Me Clément GAMBIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque 589, avocat postulant et Me Mohamed NAIT KACI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6fb3cdc6046d470212ff

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de sorte que ce consommateur soit mis en mesure d'évaluer, sur le fondement de critères précis et intelligibles, les conséquences économiques qui en découlent pour lui (CJUE, arrêt du 30 avril 2014, Kasler

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1002JUD003954198

Admin. suprême

2 octobre 2007

2 octobre 2007

    Selon le procès-verbal d'exhumation («   feth-i kabir tutanağı   ») du 30   juin   1995, le procureur de Pazarcık, le secrétaire, un huissier, deux médecins et deux assistants

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Yan Kai qui présidait l'audience du TCI de la Réunion déclarait aux enquêteurs que : - le prévenu s'est présenté à l'audience ayant abouti au jugement du 18 octobre 2011 en étant muni de plusieurs comptes

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CA

Chambre civile TGI

6a1a7063cdc6046d4773f2f4

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière. [P] 1- M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6ffccdc6046d4773da47

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

GREFFIERE LORS DU DEPOT DE DOSSIERS : Mme Véronique FONTAINE, Greffière GREFFIERE LORS DE LA MISE ADISPOSITION : Mme Wardali KASSIM, Greffière LA COUR : Par jugement du tribunal de grande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03941

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

des personnes qualifiées pour procéder à des constatations ou à des examens techniques ou scientifiques dans le cadre de l'enquête préliminaire qui leur avait été confiée ; qu'en effet, d'abord, la simple

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424725

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

alors qu'elle était rémunérée par la société Etablissements Arbel, à savoir qu'elle entretenait son appartement afin qu'il puisse y donner des réceptions dans l'intérêt de la société, ne sont que de simples

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

- La présence de nombreux modèles d’étriers, chacun différents et d’origines diverses, plus ou moins arrondis et comprenant des détails très travaillés pour certains et plus simples pour d’autres.

Source officielle