) ; que les marchandises ayant été livrées à la société Simo sans que celle-ci en règle le prix, la société Pelle Simo a assigné la SLMN en réparation de son préjudice ; Attendu que pour condamner la

de 500 francs par jour de retard ; "aux motifs que les deux serres ont été implantées au lieu dit "Le Grand Verger" sur le terrain d'un groupement foncier agricole géré par les soins de Mustapha Slimani

correctionnel de Draguignan du 27 juin 2002, ayant déclaré Jacques X... coupable d'escroquerie pour avoir en produisant des billets à ordre, des factures et des contrats falsifiés, trompé la société Slifac

L... est l'auteur des noms The Hype Noses, du dessin du logo de la marque déposée sous ce nom, des textes d'accompagnement des bougies et du slogan « The sound of light.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SLICA Lyon Nord, dont le siège est ..., en cassation d'un

d'entr'axe 0,25 mètre, reliés entre eux par un double chaînage bétonné, en tête et aux pieds, juste au-dessus du radier ; que le demandeur avait fait paraître une annonce publicitaire portant en exergue le slogan

URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, PIWNICA et MOLINIE, et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - SLIMANE

(La Réunion), 2 ) la société Sloane and Co, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Slimane X... de démontrer que cette faute lui avait causé un préjudice et que M.

immobilier) ont fait une campagne de publicité à La Grande Motte et à Montpellier, qui a commencé respectivement aux mois de novembre 1989 et de novembre 1990; que la société Aloha estimant que les slogans

pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés UOCR et UTR font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elles s'étaient rendues coupables d'usage illicite des marques Natalys, du logo Rhinocéros et du slogan

pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés UOCR et SNT font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elles s'étaient rendues coupables d'usage illicite des marques Natalys, du logo Rhinocéros et du slogan

siège est ... de Caus, 77490 Chelles, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Société lyonnaise d'affacturage "SLIFAC

Slimane contre la décision du premier président de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 décembre 2002, qui lui a alloué une indemnité de 57.320 euros sur le fondement de l'article 149 du

Slimane, né le 19 mai 1998 à ANNECY mineur OUARARI Karine Mère de Slimane Z..., Détenue à la Maison d'Arrêt - Des Baumettes - 13000 MARSEILLE Partie, non appelante, non comparante SERVICE ENFANCE ET FAMILLES

: 2026J00747 SASU BAHIA AUTOMOBILES N° RG: 2026P00790 DEBITEUR SASU BAHIA AUTOMOBILES, sise [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] 813 628 138 - 2015 B 3780 Représentant légal : Slimane

soit déclarée illicite la diffusion de deux films intitulés « La légende du Phoenix » et « Les territoires d'une légende », d'un jeu dénommé « Le jeu des territoires » et de publicités comportant le slogan

Slimane Y... né le 30 Janvier 1971 à ORAN (ALGERIE) Chez Monsieur Z...

RAPPEL DES FAITS : Le 19-01-2007, C...Omar était victime, lors d'une rixe, de coups de couteau portés par Z...Slimane.

Slimann X... sollicite une indemnité de requalification calculée sur la base de ses trois derniers mois de salaire.