Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Qui en ont délibéré.

[W] né le 13 juillet 1968 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [I] [D] épouse [R] née le 5 décembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Sophie

Martin X..., avocat au barreau de PARIS, toque : D0777 et Me Sophie C..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0312 INTIME SAS DEMANDER JUSTICE [...]

: 31/01/2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mai 2023 devant Madame PIEDAGNEL Sophie

L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente de chambre Madame Maryse LESAULT, conseillère Madame Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Denis ARDISSON, Président de chambre, Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE

PREMIUM AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour INTIMEE : S.A.R.L.

19/01/2023 ARRÊT N° 46/2023 N° RG 21/00938 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OADV EV/MB Décision déférée du 05 Février 2021 - Tribunal de proximité de MURET - 1118-00046 Sophie SELOSSE

BRENNENSTUHL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie MOYON-VIRELIZIER, avocat au barreau de STRASBOURG

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Thierry VERHEYDE, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller

FRANCE TRADING prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 1], représentés par Maître Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, assistés de Maître Sophie

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Sophie

rendu le 19 Octobre 2023 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 1049 F-D Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie SCHNEIDER MACOU Association d'Avocats Sophie-Laurence

[T] [P] et Mme [A] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jacques VERDIER, avocat au barreau d'AURILLAC Timbre fiscal

Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/005621 du 06/07/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représenté par Me Sophie

Novembre 2020 - RG n° 18/00519 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 09 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [K] [F] [Adresse 8] Comparante en personne, assistée de Me Sophie

GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Olivier GOURSAUD, Président Sophie

Gilles LASRY de la SCP SCP D’AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Aude MORALES Juges : Corinne JANACKOVIC Sophie

barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Madame Sophie