X... a installé du matériel de sonorisation pour une manifestation organisée par la Délégation départementale du Rassemblement pour la République (la délégation) dans un parc d'exposition loué à l'Association

Le cabinet J Sotto a été absorbé par la société Citya Etoile le 30 avril 2024.

des véhicules Toyota Land cruiser, Renault Kangoo et Citroën DS3 ; "aux motifs qu' il résulte de la procédure que la sonorisation du véhicule Toyota Land cruiser immatriculé [...] appartenant à M.

base de la constatation d'un « rendez-vous» en date du 26 septembre 2017 et de « repérages » effectués entre le 18 et le 20 décembre 2017 ; qu'en affirmant, pour juger que ces constatations et les sonorisations

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté l'exception de nullité soulevée par l'exposant tirée de l'irrégularité de la mise en place du dispositif de sonorisation et de captation d'images,

La réalité de ce défaut n'est pas contestée par le loueur qui a reconnu que la pièce était en commande pour être changée (pièce 5 de la société SOT).

sont nulles la conservation, par les enquêteurs, au-delà du temps nécessaire à l'exécution de leur mission, d'une copie de travail des données obtenues lors de la mise en oeuvre d'une mesure de sonorisation

Ligue Dauphiné Savoie de hand-ball (la Ligue) ouverts dans les livres de la Banque Rhône-Alpes, l'une au profit de la banque elle-même, en recouvrement du montant d'un escompte consenti à la société Solo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sotis 38, dont le siège est ... à Saint-Egrève

A... étaient employés depuis 1989 par la société Solo Club dont le principal actionnaire était la société Solazur ; que par jugement du 7 octobre 1991, la société Solazur a été déclarée en redressement

Y... n'ayant pas succédé, ne serait-ce que partiellement, dans le fonds de commerce exploité par la société VLSHF, lequel avait pour objet "l'installation en sonorisation, HI-FI, éclairage, haute fidélité

de responsables, de la Somo à la demande de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 22 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00745 SARL LE SOT L'Y LAISSE N° RG: 2026P00786 DEBITEUR SARL LE SOT L'Y LAISSE, sise [Adresse 1] RCS [Localité

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KAIMBA KOGODO Solo

film publicitaire sous réserve de l'accord écrit du compositeur, que l'exploitation litigieuse de l'oeuvre consistait en une telle opération de sonorisation et que, dans un courriel du 1er juin 2018,

Dans une information visant des faits de trafic de stupéfiants et de blanchiment, une mesure de sonorisation d'un véhicule utilisé par M.

en pareille matière et moyennant le prix payable comptant le jour de la réalisation", la cour d'appel, qui ne justifie pas que les parties ont entendu déroger au principe du transfert de la propriété solo

locales et la ville n'ait pu se dérouler normalement à cause de la pression des représentants du MIB et de l'association Bouge qui bouge dont des individus en ont profité pour dérober du matériel de sonorisation

société Le Café de la plage en cessation et indemnisation des nuisances sonores répétées provenant d'établissements qui diffusaient de la musique jusqu'à une heure tardive de la nuit en utilisant une sonorisation

publique aux fins de produire un effet politique par l'expression pacifique d'une opinion ou d'une revendication, cela à l'aide de chants, banderoles, bannières, slogans, et l'utilisation de moyens de sonorisation