Il (elle) affecte les véhicules aux conducteurs et organise le transport dans un souci d'efficacité technique, financière, commerciale, administrative et environnementale. Il (elle) peut coordonner l'activité de plusieurs opérateurs.

Article ANNEXE

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. 58 687 Sevran. 2 347 000 € 227 334 € 93071AW0046 10, cours du Marais-du-Souci. 2 410 Sevran. 96 400 € 9 336 € 93071AW0047 10, cours du Marais-du-Souci. 1 034 Sevran. 41 400 € 400 538 € 93071AX0164 Avenue Léon-Jouhaux. 35 314

Article 12

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En outre, notamment dans le souci de l'information du consommateur, le ministre chargé de la consommation et le ministre de l'agriculture peuvent prescrire par arrêté que les emballages de semences ou plants portent une étiquette du fournisseur, qui pourra

Article Annexe

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Il (elle) organise son intervention en fonction du temps imparti et dans le souci de limiter la gêne occasionnée pour les usagers des lieux.

Article 50

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Les modalités de calcul du taux de dépassement sont définies en annexe 21. 2ème indicateur : le taux d’activité à tarif opposable L’option comporte, dans un souci d’amélioration d’accès aux soins, le pourcentage recalculé d’activité aux tarifs opposables

Article Annexe II

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des activités d'animation et d'encadrement de tout public, notamment les scolaires, dans la pratique de l'alpinisme et de ses activités associées ; - réalise les gestes professionnels nécessaires à la sécurité des pratiquants ; - démontre dans un souci

Article Annexe

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Il (elle) agit dans un souci de satisfaire le client ou le prospect en préservant les intérêts de l'entreprise. Ses missions varient en fonction de l'activité de l'entreprise ou de la structure.

Article Annexe

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III.1.2 L'écriture des programmes : un souci de clarté et d'efficacité Un souci de clarté La rédaction des programmes s'est voulue aussi claire que possible et respectueuse des particularités de chaque enseignement comme du vocabulaire technique spécifique

LEGIARTI000027725547

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Assurer la responsabilité de l'organisation Organiser les activités et les emplois du temps des personnels de la vie scolaire dans un souci de continuité, de cohérence et d'efficacité du service. C5.

Article Annexe

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Dans un souci de simplicité et de facilité de lecture, la version consolidée du nouveau texte, intégrant l'ensemble des modifications apportées, se substitue donc au précédent schéma.

LEGIARTI000040341950

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Inévitablement surgit une tension entre histoire et fiction, objectivité et subjectivité, la volonté de porter un regard sur l'individu replacé au centre de l'histoire et d'articuler la mémoire à une vérité dans un souci de clarification pour rendre justice

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

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Dans un souci de lisibilité et de distinction avec les services ou établissements médico-sociaux, le mot " usager " n'est pas retenu ; le GEM n'étant pas par définition une structure médico-sociale.

Article 41

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Article Annexe 5

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Moyens de la formation La formation initiale est organisée par l'INSERR dans le souci de garantir sa qualité, son homogénéité et son actualisation au plan scientifique et réglementaire.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le souci du demandeur de favoriser l'autonomie des personnes accueillies par la mise en place, si besoin, de solutions techniques simples, en concertation avec les professionnels en charge du suivi des accueils ; 2.1.7.

Article Annexe I

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Il a le souci permanent d'organiser son travail pour éviter les pertes de temps.

Article Annexe I

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statuts dans le département de ..., une association dénommée "conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de (nom du département)" dont le but est de promouvoir la qualité de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement avec le souci

Article Annexe

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Par souci de simplification, on utilise les capitaux investis déterminés à la clôture de l'exercice. La rentabilité financière, c'est-à-dire la rentabilité des capitaux propres, est déterminée uniquement après impôt.

Article Annexe 1

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Dans les domaines de la communication et de l'organisation Le centrage des enseignements sur les notions d'information et de communication et la mise en œuvre de méthodes spécifiques préparent, dans un souci de continuité : - l'étude de situations de

Article Annexe I (suite)

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II - Champs d'application et exemples d'activités Dans un souci de formation équilibrée, au moins une activité expérimentale doit être mise en œuvre dans chaque champ d'application (Électricité I, Électricité II, Mécanique, Optique, Chimie I,

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