Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Travaux de construction d'ouvrages (maçonnerie, édification de murs et murets, terrassements, dalles béton et dallages, installations d'arrosage, etc…), dans le cadre de l'aménagement paysager.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

X... disposait par rapport aux véhicules ainsi dépassés ; qu'enfin, la violence du choc et la fin de la course de la moto contre un muret en béton sur la voie inverse, quinze mètres après l'impact, dénote

Il ajoute que l'édification du muret par M.

Stéphane Z..., es qualité d'administrateur ad'hoc de la société ABLAST sans avoué constitué - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

personne de son représentant légal domicilié audit établissement secondaire., dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Martin DANEL, avocat au barreau de DUNKERQUE PRÉSIDENT : Stéphanie

personne de son syndic en exercice la Société FONCIA DOMITIA SOGEBA, dont le siège est [Adresse 6] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocats au barreau d'Aix-en-Provence assisté par Me Stéphane

’exploitation de la mémoire d’un ordinateur, les conditions de transport de bijoux volés, la mise à disposition d’une maison, le résultat de perquisitions et d’expertises, des traces figurant sur un muret

de la mise en état de la cour d'appel de VERSAILLES No Chambre : 4ème No RG : 15/5341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Stéphane

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/01431 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 13 Avril 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Stéphanie

13/01/2025 ARRÊT N°18/2025 N° RG 24/00175 - N° Portalis DBVI-V-B7I-P6EY EV/KM Décision déférée du 29 Décembre 2023 Tribunal de proximité de Muret ( 23-000190) E.LAFITE [

, avocat au barreau de PARIS, toque : R 129 Monsieur Stéphane A... ... 78170 LA CELLE ST CLOUD représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL assisté de Me Marie-Hélène B...

Stephan GENTILIN, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.

01497 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZEI [R] [O] C/ S.A.R.L. [4] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine ZEPI - Me Stéphanie