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755 résultats pour « Stacoffe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137243dcd58014677413d5c

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° X 02-15.116 formé par la société Stafe, société anonyme dont le siège social

Source officielle

Page 4 sur 38

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1008DEC001068404

Admin. suprême

8 octobre 2013

8 octobre 2013

The collective agreement had been bargained between the STICEF Owner’s Association (“STICEF”), and STICEROM and was valid for five years. 7.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00926

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

2013-2014 et 2014-2015), prime de « match gagné » de 50 euros, mise à disposition d'un appartement, - à la charge de la « joueuse » : participer à tous les entraînements et matchs programmés par le staff

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a22

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

demande de déclarer Madame [T] [W] responsable des blessures subies par son fils [L] [F], âgé de 13 ans et demi, le 2 septembre 2020 par des morsures dont il a été victime de la part du chien American Staff

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:320

CJUE

7 juin 2001

7 juin 2001

. # Salvatore Stallone mot Office national de l'emploi (ONEM). # Begäran om förhandsavgörande: Tribunal du travail de Mons - Belgien. # Social trygghet för migrerande arbetstagare - Förordning (EEG) nr

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gérard Z

613725afcd5801467741fc41

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Hautecourt-Romanèche, propriétaire d'une parcelle de terrain, a souhaité la niveler, sur une surface de 21 500 m2, pour libérer un espace constructible; qu'elle a passé une convention le 12 octobre 1988 avec la SSTAFF

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64eedc54bb2c32d969d35214

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie à : - Me Guillaume HARTER - Me Elisabeth STACKLER copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:17

CJUE

18 janvier 2017

18 janvier 2017

#Consiglio di Staton esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

Source officielle
CC

civ2

6137220fcd580146773f9e97

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société STCO, les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 3

6643a64ada34cf7c590a90cd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 24 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Monsieur Marien GIRAL,, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Stacey-Line

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00266

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

[K] [G], prise en qualité de mandataire judiciaire liquidateur de la société Staff+, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00247

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

40 mails qu'il a envoyés à ses collègues ou supérieurs hiérarchiques et 20 mails reçus de ces derniers tôt le matin, tard le soir, le week-end ou pendant ses RTT et congés ainsi que l'interview par Staff

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:177

CJUE

16 mars 2006

16 mars 2006

Retail Services Ltd (C-131/04), Michael Jason Clarke contra Frank Staddon Ltd e J. C. Caulfield e outros contra Hanson Clay Products Ltd (C-257/04).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC003457318

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

né en 1933, décédé le 10/12/2020 Héritières : Polytimi STAMOU Eleni STAMOU Pagona-Maria STAMOU Chaskis Christos Thessalonique 03/06/2021 24/06/2021 2   500 par requérant        

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200445

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Enduits (enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement, enduits intérieurs (plâtres, staff

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200614

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Enduits (enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement, enduits intérieurs (plâtres, staff

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b31c

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

prévenu coupable de tentative d'escroquerie au préjudice de la société La Barraudière et d'escroquerie au préjudice de la SCI Richelieu ; "aux motifs que des travaux ont été effectués par la société Straco

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-148892

Admin. suprême

26 novembre 2014

26 novembre 2014

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2014)249 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Stamose

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:264

CJUE

19 avril 2018

19 avril 2018

#Consiglio di Staton esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

Source officielle
CC

civ2

6079435a9ba5988459c420d3

Cassation

24 mai 1976

24 mai 1976

DEVANT UNE AUTRE COUR D'APPEL D'AFFAIRES ENTRE LUI-MEME ET LES CONSORTS X..., LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS BRIARDS, LA CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCES MALADIE DES PROFESSIONS LIBERALES, MAITRES STACKLER

Source officielle