Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 mars 2001, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Atelier Stéphane Groasmat et autres n'est pas admis.

LOGARCHEO prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 2] (SUISSE) représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Stéphane BONIFASSI

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République DEBATS

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge M.

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/02315 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6UG DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 2] représenté par son syndic

“UFIFRANCE IMMOBILIER” représenté par la société anonyme dénommée “PRIMONIAL REIM FRANCE” ayant pour sigle “PREIM FRANCE” et la société par actions simplifiée dénommée “ALAMO” déclarent se désister de

liens professionnels étroits avec Monsieur François Y..., a manipulé ce dernier en lui faisant croire qu'il entretenait une relation amoureuse virtuelle avec une femme dénommée Irène ; que M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

SAN-2012-20 - Décision de la Commission des sanctions du 14 décembre 2012 à l'égard de la société X, anciennement dénommée INNOVEN PARTENAIRES SA et de MM.

Stephen Z... Béatrice A... divorcée Z...

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 mars 2001, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

Portalis DBVT-V-B7I-VUWW décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole le13 juin 2024, enregistré sous le n° 2023009013 Société TWOTHINGS FRANCE anciennement dénommée

Stéphane Z..., demeurant 3, place aux Herbes, 84100 Orange, 2°/ M.