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77 résultats pour « Suzanne SOARES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD002460404

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Le soir, elle avait entendu des tirs d’armes à feu provenant de derrière leur village.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SOARES, Suzanne, MAURER

SIREN 951225069Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

02/09/2025

Voir →

Créations

Berquier, Carine Suzanne Alice, Soares

SIREN 987869237Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

19/06/2025

Voir →

Créations

Flocage Suzy, SOARES, Suzanne, MAURER

SIREN 951225069Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/04/2023

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1215JUD004195405

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

S'agissant de la requête n o 3761/06, les requérants sont représentés par M e A. de Azevedo Soares. Le gouvernement portugais («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc7

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Roger X... ... 03400 YZEURE Représenté et plaidant par Me Suzanne Z... avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIME Après avoir entendu Monsieur RUIN Conseiller en son rapport, les représentants

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69cf62efcdc6046d47f4098a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien GARCIA, avocat au barreau d'ANNECY Intimée Association [1] Représentée par son représentant légal, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Suzanne

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f18

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

des pressions (K 70), que Vincent Y... n'a pas contesté qu'il n'était pas présent en salle d'opération au moment où l'examen était pratiqué, mais qu'il a indiqué qu'il examinait les enregistrements le soir

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f574775e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CORDIER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Suzanne O'DOHERTY de la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df589a5835300816d815c2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Dans la soirée elle relate également les faits à Mme [F] laquelle souligne la gravité des faits et l'incite à arrêter de travailler, Mme [X] exprimant sa réticence en expliquant que la fille de Mme [J]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f20e91c8e9fcf071353

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Conseil de Prud'hommes des SABLES D'OLONNE APPELANTE : Madame [X] [S] épouse [C] Née le 22 décembre 1973 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Suzanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba82

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Z...et de A...Suzanne Agriculteur, de nationalité française, marié Demeurant ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1202DEC003273308

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

        all detainees are provided with the necessary products and equipment to keep their accommodation clean, as well as with products for personal hygiene (i.e. toilet paper, soap

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0403JUD002722995

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

A son origine se trouve une requête (n o 27229/95) dirigée contre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et dont une ressortissante de cet Etat, M me   Susan   Keenan («  

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Un soir, [F] emmène [D] et l'enfant est victime d'un kidnapping. Un échange de coups de feu a lieu mais les ravisseurs réussissent à prendre la fuite.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162e07b1120e9a89a34a5fe

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

L'esprit de famille, L'Eté s'en fout, La femme adultère, Le Flamenco de Paris, Le fleuve aux amants, Les forains, La fortune, Graine d'anar, La grande vie, Les grandes vacances, Le guinche, Harmonie du soir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0503JUD005679613

Admin. suprême

3 mai 2016

3 mai 2016

The Board notes that you travelled to Libya in December 2011, first via Kenya and then via Sudan. In none of these countries did you consider applying for refugee status.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1022DEC006841601

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Globally, one billion people depend on water flowing from these forests, which soak up rain and release it gradually.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC006841601

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

Globally, one billion people depend on water flowing from these forests, which soak up rain and release it gradually.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

Globally, one billion people depend on water flowing from these forests, which soak up rain and release it gradually.

Source officielle