HOTEL CHATEAU DE [13] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Suzanne SOARES Me Mireille TOUFANY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Décembre

2024 APPELANTS : Madame [J] [T] épouse [M] née le 26 septembre 1986 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Valérie GRAY, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Suzanne

MACOTHI [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Suzanne SOARES de la SCP MOYSE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P274 S.A.R.L.

RG N : 10/ 01476 AFFAIRE : Elodie Margaret Suzanne Marie X... C/ Julien Damien Y...

et mardis soirs, et du vendredi soir au dimanche soir chez Monsieur X..., les semaines impaires, les mercredis soirs et jeudis soirs chez Monsieur X...; * pendant les périodes de vacances scolaires

Suzan, demeurant ..., 2 / de Mme Annick X..., demeurant ..., 3 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Bordeaux, dont le siège est Les Bureaux du Lac, 33048 Bordeaux Cedex, défendeurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars

Roger Y..., 2 / Mme Marguerite X..., épouse Y..., demeurant ensemble chez Mme Suzanne Z..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre

Jean Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Bobigny (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de Mme Suzanne

Il n'est rapporté la preuve d'aucune pression particulière de Madame Suzanne B... à ce sujet. Cette volonté d'être inhumé à BLESSY est la dernière qui puisse lui être imputée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société civile de construction vente (SCCV) Sorr, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet

Construction Inter service, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Suzanne

(ROBERT), DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU JOURNAL FRANCE-SOIR ; 2° Y... (JOSEPH), JOURNALISTE A FRANCE-SOIR ; 3° Z... (PIERRE), JOURNALISTE A FRANCE-SOIR ; 4° A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Suzanne G..., 2°/ M. Eliano XY..., 3°/ M.

Fabien Q..., demeurant ..., 19°/ Mme Suzanne G..., domicilié chez M. U..., ..., 20°/ M. Eliano XY..., domicilié chez M. U..., ..., 21°/ M. Alain P..., domicilié chez M. U..., ..., 22°/ M.

jugement du 13 novembre 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a, d'une part, annulé son arrêté du 7 mai 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mme Suzana

Amon, demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2°) Mlle Johanna F..., demeurant 18 C 3083 EC Pleinwag Rotterdam (Pays-Bas), 3°) Mlle Susan A..., demeurant 14, Mandard Close Tring Hertfordsmire