CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 062 résultats pour « Taïeb »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008236361

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

Moulay Taïeb Y, demeurant 76 boulevard Lalla Azzouno, Kaat-Bennahid à Marrakech (Maroc) et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) suspende, sur le fondement de l'article L. 521-2

Source officielle
CC

civ1

61372149cd580146773f283a

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Mohamed, Tayeb Z..., décédé, ayant exploité un fonds de commerce d'hôtel sous l'enseigne "Y...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007689268

Admin. suprême

5 décembre 1986

5 décembre 1986

TALEB, née N'Barka El Kamir est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme X...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007840343

Admin. suprême

17 mars 1995

17 mars 1995

SI TAYEB, domiciliée chez Maître X... ... ; Mme SI TAYEB demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 30 octobre 1993 par lequel le conseiller délégué

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201561

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Tayeb X... n'avait pas conclu au soutien de son recours et qu'en l'absence de conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200589

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Taleb Mohamed X..., y compris Mme Adriana X..., décidant de la nomination de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007702299

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

X... n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mme Taieb X... est rejetée.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2004661_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Article 2 : L'Etat versera à Me Aït-Taleb une somme de 1 100 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Aït-Taleb renonce

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2004662_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Article 2 : L'Etat versera à Me Aït-Taleb une somme de 1 100 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Aït-Taleb renonce

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2004663_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Aït-Taleb, avocat de M.

Source officielle
TJ

01A orientation 1ère ch

662163ddc8ec436236deab76

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

CADUCITE (article 754 du CPC) N° RG 24/03832 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UGU Dossier suivi par Monsieur SPATERI, Vice-Président, Président DEMANDEUR(S) Monsieur [T] [G] représenté par Me William TAIEB

Source officielle
CC

civ1

60794c859ba5988459c45e17

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Tayeb X..., de nationalité française, a, par acte du 16 novembre 1988, réitéré le 14 novembre 1989, formé opposition à la célébration du mariage de Mme Aziza X... avec M.

Source officielle
TA

Juge du DALO ( art. R 778-3 )

DTA_2504220_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

B... séparée Ait Taleb demande au Tribunal d’ordonner au préfet du Var, au titre du droit au logement opposable, de lui attribuer un logement.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200771_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Girard Guerrini Ledoux Taleb.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2101369_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Aït-Taleb, avocat de M.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405239_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête enregistrée le 22 décembre 2024 sous le numéro 2405239, Mme B C, représentée par Me Akli Aït-Taleb, demande au tribunal : 1°) de lui accorder, à titre

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405331_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête enregistrée le 22 décembre 2024 sous le numéro 2405239, Mme B C, représentée par Me Akli Aït-Taleb, demande au tribunal : 1°) de lui accorder, à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402758_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

charge du SIVOS d'Iville le versement à Me Aït-Taleb de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402798_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

charge du SIVOS d'Iville le versement à Me Aït-Taleb de la somme de 800 euros.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6866cb56d33109fd079ace44

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * * * A notre audience publique du 03 Juillet 2025, Monsieur [Y] [X] est comparant et a été entendu en ses déclarations ; Me Chérifa TAYEB-BEY assiste Monsieur [Y] [X] et a été entendue en ses

Source officielle

Page 4 sur 54

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC40 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELASU TAÏEB MARION

SIREN 894041573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LANS TAÏEB

SIREN 983825522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

05/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN ANTHONY TAÏEB

SIREN 912563376GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

29/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELASU TAÏEB MARION

SIREN 894041573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/01/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

YAD TAÏEB

SIREN 932750573GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

acquisition et locations de biens immobiliers

12/09/2024

Voir →