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1 296 résultats pour « Tarazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

6a0c062ccdc6046d47290a3f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

signification de l'ordonnance de référé à intervenir ; Cette affaire a été enrôlée sous le n° 2026R00041 ; La cause est venue, après renvois, à l'audience de plaidoirie du 6 mai 2026, * Me Camille TARRAZI

Source officielle

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?

ADLC

ADLC:18-DCC-113

droit de la concurrence

12 juillet 2018

12 juillet 2018

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Idex et du groupe Taranis Energy par la société Antin Infrastructure Partners France Bidco SAS

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Trib. de Commerce

69f645dfcdc6046d475e6ced

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[A] [O] 2 rue de l'Abbé Guilleminault 94130 NOGENT SUR MARNE comparant par Me Camille TARRAZI 17 av de Tourville 75007 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f645eccdc6046d475e6d94

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[B] [T] [Adresse 2] [Localité 4] comparant par Me Camille TARRAZI [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01088

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

La société a été placée en redressement judiciaire par jugement du 10 décembre 2015 puis en liquidation judiciaire le 15 mars 2018 par le tribunal de commerce de Villefranche-Tarare.

Source officielle
CC

soc

6079b1bf9ba5988459c532ca

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

X... a été embauché le 9 septembre 1974, par la société Teinturerie de Tarare (société TDT), en qualité de dresseur de rame ; qu'il a été déclaré par le médecin du travail, le 30 septembre 1997, définitivement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101036

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Y..., notaire, la SCI Tamaris (la SCI) a vendu à M.

Source officielle
CC

civ3

613723e8cd5801467740fbc3

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

en location à Mme Y..., en 1947, a assigné celle-ci en résiliation du bail, lui reprochant d'avoir exercé une activité commerciale dans une partie des lieux sous-louée le 12 avril 1998 à la société Tazi

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:187

droit européen

14 avril 2021

14 avril 2021

#Mazen Al-Tarazi срещу Съвет на Европейския съюз.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49474cdc6046d473450ed

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Débats en Chambre du Conseil le 30 Juin 2025 DEMANDEUR PARTIES À L'INSTANCE SAS STRICHER, [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Victor RIOTTE [Adresse 2], substitué par Me TARRAZI DÉFENDEUR EURL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200688

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

différentes et utilisant des appareils différents est expressément prévue par la nomenclature sauf en ce qui concerne les actes de remnographie entre eux ; qu'il s'ensuit que Mme [B] est fondée à tarifier

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a45

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Sylvain X... le 21 juin suivant au matin de près de 21 millions de francs qui ont été dérobés à la société CPR Billets le 20 juin au matin dans les conditions rapportées, et qui y ont été apportés par Tarak

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

est [...]                                   , 12°/ à la société Dermeo, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                               , 13°/ à la société Leo's distribution Talabi

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

670f58314ad0d5ee7d7e5b22

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En conséquence, il y a lieu de condamner la SAS Taranis solutions, anciennement dénommée SAS Société d'assistance et de services, à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101291

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

(Fédération de Russie) ; qu'agissant en sa qualité de dirigeant de la société de droit russe Taganrogsky Avtomobilinyi Zavod (la société Tagaz), M.

Source officielle
CC

comm

ésistées de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. X

6079d3f19ba5988459c59e42

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

société PEG et la société Tisseray et compagnie (société Tisseray) de l'acheminement de deux lots de tissu, a confié à la société Transports Capra (société Capra) le transport de cette marchandise de Tarare

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f4268

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Charles A..., demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Angelo Tarlazzi, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c0b3

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

accomplissait chaque jour deux heures de trajet pour se rendre à son poste, mais qu'elle était amenée à se rendre régulièrement aux bureaux de La Clayette, de Cours de Charlieu, ainsi qu'à ceux de Tarare

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00165

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

société Fort a fait l'objet d'une extension de la procédure de redressement judiciaire ouverte par le tribunal de commerce d'Alès le 25 août 1987 au profit de la société Chaudronnerie Fort Tamaris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204444_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze, Aleksandre Balashvili, Vazha Shvelidze, Giorgi Mtechdlidze, Tamazi

Source officielle